La base documentaire - Orvault - Page 8

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en alerte renforcée eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune.

Interdiction de l’utilisation des feux et barbecues sur le domaine public et à proximité des bois et forêts en raison des risques d’incendie jusqu’au 30/08/2026.

169 résultats

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°182-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Isabelle ALSATE-MONTAGNE – Audition des futurs époux

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°184-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Lydie GORDET – Audition des futurs époux

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°180-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Lucette PERRICHET – Audition des futurs époux

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°181-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Annie RANDRIANARISOA – Audition des futurs époux

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°148-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Isabelle ALSATE-MONTAGNE – Officier de l’état civil

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°150-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Lydie GORDET – Officier de l’état civil

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°144-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Monsieur François BONNEAU – DGS de la Ville

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°146-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Lucette PERRICHET – Officier de l’état civil

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°157-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Anne-Cécile JONCHERAY

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°147-2026 en date du 26 mars 2026 portant délégation de signature à Madame Annie RANDRIANARISOA – Officier de l’état civil

Date de parution jeudi 26 mars 2026

Décision

Cession gratuite de deux tunnels de serres maraîchères communales

Date de parution mardi 24 mars 2026

Décision

Mise à disposition 9 rue Ricolais médecine du travail CDG44

Date de parution mardi 24 mars 2026