Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°479-2024, en date du 12 septembre 2024, donnant délégation de signature à M. Laurent DELBECQUE Date de parution mardi 17 septembre 2024
Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°374-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. Baptiste LESPINET Date de parution lundi 29 juillet 2024
Délégations Arrêté de délégation n°376-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. Baptiste LESPINET en l’absence de François BONNEAU Date de parution lundi 29 juillet 2024
Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°583-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Sabrina DESPORTES Date de parution jeudi 04 juillet 2024
Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°365-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Nikita MAILLET Date de parution lundi 01 juillet 2024
Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°375-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. François BONNEAU Date de parution lundi 01 juillet 2024
Délégations Arrêté municipal Arrêté de délégation n°366-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Hélène TOUSSAINT Date de parution lundi 01 juillet 2024
Réglementaire Arrêté municipal Arrêté n°368-2024, en date du 21/06/2024, autorisant l’organisation d’un concert jusqu’à 23h30, au “PETIT BAR”. Date de parution vendredi 21 juin 2024
CCAS Social Actes administratifs du CCAS Actes administratifs du CCAS – 14 mai 2024 Date de parution mardi 14 mai 2024
Arrêté 2024/BPEF/058 en date du 30 avril 2024, autorisant les salariés de Bretagne Vivante – SEPNB, à pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes du département de la Loire-Atlantique Date de parution mardi 30 avril 2024
Réglementaire Arrêté municipal Arrêté n° 227-2024, en date du 26 avril 2024 , portant interdiction d’accès au site sportif du Mail Date de parution vendredi 26 avril 2024
Arrêté municipal ARRETE N°202-2024 DU 11 AVRIL 2024 PORTANT SUR L’OUVERTURE TEMPORAIRE DE L’ERP “EX-AUBERGE DU CENS” Date de parution vendredi 12 avril 2024