Arrêtés & Actes administratifs du CCAS

La piscine municipale de la Cholière est fermée jusqu’au dimanche 15 septembre inclus (vidange annuelle). La décheterie d’Orvault est fermée jusqu’au 13 septembre 2024 inclus, pour travaux de réaménagement des accès.

55 résultats

Délégations

Arrêté de délégation n°376-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. Baptiste LESPINET en l’absence de François BONNEAU

Date de parution lundi 29 juillet 2024

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°374-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. Baptiste LESPINET

Date de parution lundi 29 juillet 2024

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°583-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Sabrina DESPORTES

Date de parution jeudi 04 juillet 2024

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°366-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Hélène TOUSSAINT

Date de parution lundi 01 juillet 2024

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°365-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation de signature à Mme Nikita MAILLET

Date de parution lundi 01 juillet 2024

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°375-2024, en date du 1er juillet 2024, donnant délégation à M. François BONNEAU

Date de parution lundi 01 juillet 2024

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°368-2024, en date du 21/06/2024, autorisant l’organisation d’un concert jusqu’à 23h30, au “PETIT BAR”.

Date de parution vendredi 21 juin 2024

Arrêté 2024/BPEF/058 en date du 30 avril 2024, autorisant les salariés de Bretagne Vivante – SEPNB, à pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes du département de la Loire-Atlantique

Date de parution mardi 30 avril 2024

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n° 227-2024, en date du 26 avril 2024 , portant interdiction d’accès au site sportif du Mail

Date de parution vendredi 26 avril 2024

Arrêté municipal

ARRETE N°202-2024 DU 11 AVRIL 2024 PORTANT SUR L’OUVERTURE TEMPORAIRE DE L’ERP “EX-AUBERGE DU CENS”

Date de parution vendredi 12 avril 2024

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