La base documentaire - Orvault - Page 14

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en alerte renforcée eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune.

Interdiction de l’utilisation des feux et barbecues sur le domaine public et à proximité des bois et forêts en raison des risques d’incendie jusqu’au 30/08/2026.

169 résultats

Environnement Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Arrêté portant sur l’amplitude de l’éclairage public n°004-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté portant sur l’interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics n°003-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Nuisances/Réglementaire Arrêté Permanent

Arrêté portant sur l’interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics n°003-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Sport Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Arrêté de fermeture du Skate-Park de la Frébaudière

Date de parution vendredi 10 mars 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-060portant constitution du Comité Social Territorial

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-061 portant constitution de la Commission Administrative Paritaire et de la Commission Consultative Paritaire

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-062 portant constitution d’une Fomation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité, et des Conditions de Travail

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Commerces Arrêté municipal

Arrêté portant les dérogations au repos dominical des salariés des concessionnaires automobiles. n°692-2022

Date de parution lundi 26 décembre 2022

Environnement Arrêté Permanent

Arrêté portant sur l’amplitude de l’éclairage public n°004-2022 en date du 26 octobre 2022

Date de parution vendredi 28 octobre 2022

Sport Arrêté municipal

Arrêté d’interdiction d’accès à la salle de lutte du complexe sportif Roger PICAUD n°477-2022

Date de parution mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Arrêté permanent n° 002-2022, en date du 08/07/2022, portant reglementation pour l’accès et l’utilisation du site de Street Work Out

Date de parution vendredi 08 juillet 2022

Environnement Arrêté Permanent

Arrêté sur le brûlage des déchets

Date de parution jeudi 31 octobre 2019