La base documentaire - Orvault - Page 6

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en alerte renforcée eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune.

Interdiction de l’utilisation des feux et barbecues sur le domaine public et à proximité des bois et forêts en raison des risques d’incendie jusqu’au 30/08/2026.

169 résultats

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de fermeture des équipements sportifs intérieurs et extérieurs y compris les terrains de football du mardi 26 mai au vendredi 29 mai inclus

Date de parution mardi 26 mai 2026

Décision

Mise à disposition de terrains à EHTP

Date de parution vendredi 22 mai 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°173-2026 du 07 mai 2026 portant délégation de fonction à Madame Élodie RAGUIN, Monsieur Thierry BOUTIN et Madame PALISSE.

Date de parution mardi 19 mai 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°174-2026 du 07 mai 2026 portant délégation de fonction à Mesdames Sandrine FOUILLÉ, Estelle de PLINVAL, Stéphanie LE GOFF, Mathilde LALART.

Date de parution mardi 19 mai 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°175-2026 du 07 mai 2026 portant délégation de fonction à Monsieur Gilles BERRÉE, Madame Maryse PIVAUT, Monsieur François OILLIC et Madame Moïra ASSES.

Date de parution mardi 19 mai 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°176-2026 du 07 mai 2026 portant délégation de fonction à Monsieur Florent THOMAS, Madame Élodie LACROIX et Monsieur DESSIRIER.

Date de parution mardi 19 mai 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°177-2026 du 07 mai 2026 portant délégation de fonction à Monsieur Damien LE ROUX, Mesdames, Gaëtane THOMAS-TINOT, Emmanuelle BETY, Stéphanie LEFEBVRE, Charline TANGUY et Monsieur Bernard GIUMELLI.

Date de parution mardi 19 mai 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°195-2026 du 11 mai 2026 portant constitution du Comité Social Territorial (CST)

Date de parution lundi 11 mai 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°196-2026 en date du 11 mai 2026 portant composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)

Date de parution lundi 11 mai 2026

Décision

Cession gratuite de terre crue à la Ville de Rezé

Date de parution jeudi 30 avril 2026

Environnement/Réglementaire Arrêté interministériel

Arrêté ministériel n°2026.04.09_44.RI du 28 avril2026reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Loire-Atlantique.

Date de parution mercredi 29 avril 2026

Délégations Arrêté municipal

Arrêté n°245-2026 portant délégation de signature à Monsieur Laurent DELBECQUE du 20 avril au 24 avril 2026 inclus

Date de parution lundi 20 avril 2026