La base documentaire - Orvault - Page 5

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en alerte renforcée eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune.

Interdiction de l’utilisation des feux et barbecues sur le domaine public et à proximité des bois et forêts en raison des risques d’incendie jusqu’au 30/08/2026.

169 résultats

Réglementaire/Sport Arrêté municipal

Arrêté n°421-2026 du 19 juin 2026 portant sur la fermeture provisoire des équipements sportifs municipaux intérieurs et extérieurs en raison de conditions climatiques exceptionnelles (fortes chaleurs).

Date de parution vendredi 19 juin 2026

Décision

Modification de la régie piscine n°29010

Date de parution mercredi 17 juin 2026

Décision

Modification de la régie service culturel n°29014

Date de parution mercredi 17 juin 2026

Arrêté interministériel

L’arrêté interministériel du 03 avril 2026, publié au JORF 14 avril 2026, dresse la liste des communes reconnues en état de catastrophe naturelle.

Date de parution dimanche 14 juin 2026

Décision

Mise à disposition temporaire d’un bien immobilier 6 place de l’église

Date de parution mercredi 10 juin 2026

Arrêté municipal

Constitution de la Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire (CCP)

Date de parution mardi 02 juin 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant de la Ville à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Erdre et Cens – Monsieur Bernard GIUMELLI

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant du maire à l’assemblée générale du groupement d’intérêt public « Agence départementale de prévention spécialisée » – Madame Gaëtane THOMAS-TINOT

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant du maire à l’Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de Nantes et sa région (AURAN) – Monsieur Dominique FOLLUT

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du Président de la Commission d’appel d’offres, de la Commission de délégation de service public et de la Commission consultative des services publics locaux – Monsieur Florent THOMAS

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Décision

Fixation des tarifs de la direction de l’action culturelle, du sport et des équipements 2026-2028

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de fermeture des équipements sportifs intérieurs et extérieurs y compris les terrains de football du mercredi 27 mai au vendredi 29 mai inclus (modification arrêté n°332-2026)

Date de parution mercredi 27 mai 2026