La base documentaire - Orvault

[Alerte Orange vents violents] Vendredi 23/10/26 de minuit à 14h – Fermeture des parcs et jardins. Soyez vigilants !

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en situation de crise eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune

167 résultats

Arrêté municipal

Nomination membre CCAS – Madame BAUDON-BELLEIL

Date de parution mardi 30 juin 2026

Décision

fixation des tarifs de la direction éducation enfance jeunesse

Date de parution mercredi 24 juin 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n° 2026-426 portant interdiction de l’utilisation des barbecues en raison de la vigilance météorologique rouge « canicule ».

Date de parution mardi 23 juin 2026

Arrêté municipal

Composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

Date de parution vendredi 19 juin 2026

Réglementaire/Sport Arrêté municipal

Arrêté n°421-2026 du 19 juin 2026 portant sur la fermeture provisoire des équipements sportifs municipaux intérieurs et extérieurs en raison de conditions climatiques exceptionnelles (fortes chaleurs).

Date de parution vendredi 19 juin 2026

Arrêté interministériel

L’arrêté interministériel du 03 avril 2026, publié au JORF 14 avril 2026, dresse la liste des communes reconnues en état de catastrophe naturelle.

Date de parution dimanche 14 juin 2026

Arrêté municipal

Constitution de la Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire (CCP)

Date de parution mardi 02 juin 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant de la Ville à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Erdre et Cens – Monsieur Bernard GIUMELLI

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant du maire à l’assemblée générale du groupement d’intérêt public « Agence départementale de prévention spécialisée » – Madame Gaëtane THOMAS-TINOT

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du représentant du maire à l’Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de Nantes et sa région (AURAN) – Monsieur Dominique FOLLUT

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Arrêté municipal

Désignation du Président de la Commission d’appel d’offres, de la Commission de délégation de service public et de la Commission consultative des services publics locaux – Monsieur Florent THOMAS

Date de parution vendredi 29 mai 2026

Liste des ressources