La base documentaire - Orvault - Page 9

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Réglementaire Arrêté Permanent

Arrêté zone 30 kms

Date de parution lundi 10 juillet 2023

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n°406-2023, en date du 07 juillet 2023, donnant délégation de signature à Mme Élisa GAILLON,

Date de parution vendredi 07 juillet 2023

Réglementaire Arrêté Permanent

Arrêté limite agglomération

Date de parution samedi 10 juin 2023

Nuisances/Réglementaire Arrêté Permanent

Arrêté portant sur l’interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics n°003-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Environnement Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Arrêté portant sur l’amplitude de l’éclairage public n°004-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté portant sur l’interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics n°003-2023 en date du 16 mai 2023

Date de parution mardi 16 mai 2023

Tarifs Arrêté municipal

Décision 2023N011, en date du 15 mai 2023, fixant les tarifs de location des espaces de l’Odyssée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2025

Date de parution lundi 15 mai 2023

Sport Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Arrêté de fermeture du Skate-Park de la Frébaudière

Date de parution vendredi 10 mars 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-061 portant constitution de la Commission Administrative Paritaire et de la Commission Consultative Paritaire

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Délégations Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-062 portant constitution d’une Fomation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité, et des Conditions de Travail

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté de délégation n° 2023-060portant constitution du Comité Social Territorial

Date de parution lundi 30 janvier 2023

Tarifs Arrêté municipal/Arrêté Permanent

Décision portant sur les tarifs des droits de place, des travaux d’imprimerie et de reproduction des documents des archives

Date de parution mardi 03 janvier 2023