La base documentaire - Orvault - Page 9

[Alerte sécheresse] La Loire-Atlantique est en alerte renforcée eau potable (niveau 4/4) depuis le 17 août. Limitation des usages de l’eau : connaître les restrictions dans votre commune.

Interdiction de l’utilisation des feux et barbecues sur le domaine public et à proximité des bois et forêts en raison des risques d’incendie jusqu’au 30/08/2026.

169 résultats

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°074-2026 portant délégation de signature à Monsieur Laurent DELBECQUE du 16 au 20 février 2026 inclus

Date de parution lundi 16 février 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°020-2026, en date du 12 janvier 2026 portant sur la FERMETURE PARTIELLE DU CHEMINEMENT PIETON DANS LA VALLEE DU CENS (partie située entre les accès rue d’Arles et rue de Nice) à compter lundi 12 janvier 2026

Date de parution lundi 12 janvier 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°014-2026, en date du 09 janvier 2026 portant sur la FERMETURE DU PARC KINDIA du samedi 10 janvier au lundi 12 janvier 2026.

Date de parution vendredi 09 janvier 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°015-2026, en date du 09 janvier 2026 portant sur la FERMETURE DES TERRAINS ENGAZONNES du vendredi 09 janvier au dimanche 11 janvier 2026 inclus.

Date de parution vendredi 09 janvier 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°008-2026, en date du 08 janvier 2026 portant sur la FERMETURE DES PARCS ET JARDINS PUBLICS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS en raison d’une Vigilance jaune et orange « vent » et « orage » du jeudi 08 au vendredi 09 janvier 2026.

Date de parution jeudi 08 janvier 2026

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°003-2026 du 08 janvier 2026 portant sur la fermeture de tous les terrains de football, synthétiques et engazonnés naturels, de la ville d’Orvault pour tous types de pratiques, du mardi 6 janvier 2026 au dimanche 11 janvier 2026 inclus.

Date de parution jeudi 08 janvier 2026

Arrêté municipal

Ouverture de l’ERP école Skol Diwan Orvez

Date de parution mercredi 31 décembre 2025

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°686-2025, en date du 22 décembre 2025, portant dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail les dimanches 3,13 et 20 décembre 2026

Date de parution mercredi 24 décembre 2025

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°687-2025, en date du 22 décembre 2025, portant dérogation au repos dominical pour les concessionnaires automobiles les 18 janvier 2026, 15 mars 2026, 14 juin 2026, 13 septembre 2026 et 11 octobre 2026.

Date de parution mercredi 24 décembre 2025

Réglementaire Arrêté municipal

Arrêté n°688-2025, en date du 22 décembre 2025, portant dérogation au repos dominical pour les concessionnaires motos les 13 et 20 décembre 2026.

Date de parution mercredi 24 décembre 2025

Réglementaire Arrêté Permanent

Arrêté permanent n°44-2025 du 23 décembre 2025 portant sur l’interdiction de s’arrêter et de se stationner sur les espaces verts communaux.

Date de parution mercredi 24 décembre 2025