Délibérations
CCAS : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2025
(pdf, 4,45 mo)
RENTRÉE SCOLAIRE 2026
(pdf, 575,46 ko)
AMICALE DU PERSONNEL – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 862,57 ko)
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – CRÉATION DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SIMONE- VEIL
(pdf, 155,48 ko)
FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN TOURISME DE PROXIMITÉ 2026
(pdf, 196,87 ko)
PARKING ÉGLISE / PONT AUX PRÊTRES – RACCORDEMENT BORNES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES – CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT D’ENEDIS – BV 38 – LE BOURG
(pdf, 518,85 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS)
(pdf, 611,42 ko)
IMPLANTATION ET EXPLOITATION DE BORNES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – CRÉATION D’UNE REDEVANCE DOMANIALE ET AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE D’ESPACE PUBLIC VILLE
(pdf, 1,22 mo)
RACCORDEMENT BORNES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES – CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE BO 109 – 3 RUE MERCATOR –
(pdf, 495,24 ko)
CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE NOVAE – PARCELLE AV 313 – COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIÈRE – IMPLANTATION RÉSEAU DE CHALEUR
(pdf, 386,65 ko)
PROJET DE CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE – GARANTIE D’EMPRUNT DE LA VILLE D’ORVAULT À LA SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – EMPRUNT DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
(pdf, 3,37 mo)
SOLIDARITÉ ENVERS LES COMMUNES SINISTRÉES PAR LES INCENDIES DE L’ÉTÉ 2026 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS DE SOUTIEN DE L’AMF
(pdf, 225,81 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 18 JUIN 2026
(pdf, 122,36 ko)
MAISON DE QUARTIER PLAISANCE : AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE
(pdf, 507,58 ko)
RAPPORT HANDICAP 2025
(pdf, 2,79 mo)
REMBOURSEMENT PARTIEL DE PLACES DE SPECTACLES DE LA SAISON CULTURELLE EN RAISON D’UN DYSFONCTIONNEMENT TECHNIQUE DE BILLETTERIE
(pdf, 235,72 ko)
REMBOURSEMENT PARTIEL DES USAGERS DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES EN RAISON DE L’ABSENCE PROLONGÉE DU PROFESSEUR DE GUITARE EN JUIN 2026
(pdf, 219,15 ko)
SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – MODIFICATION
(pdf, 1,34 mo)
REMISE GRACIEUSE – TITRE DE RECETTE À L’ENCONTRE DE MADAME LUDIVINE MAUGEAIS
(pdf, 145,00 ko)
DISPOSITIF DE PARTICIPATION CITOYENNE À LA TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
(pdf, 303,47 ko)
TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE – MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET – RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 655,40 ko)
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
(pdf, 309,38 ko)
TRANSFERTS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE – DIVERSES PARCELLES
(pdf, 403,52 ko)
RAPPORT DU MANDATAIRE AU TITRE DU 2ÈME EXERCICE COMPTABLE DU 01/01/2025 AU 31/12/2025
(pdf, 2,19 mo)
ACTION SOCIALE DU PERSONNEL – NOUVELLES MODALITÉS DE GESTION
(pdf, 865,03 ko)
MIGRANTS D’EUROPE DE L’EST : DÉMARCHE DE RÉSORPTION DES BIDONVILLES
(pdf, 241,46 ko)
RAPPORTS ANNUELS 2025 : ACTIVITÉ / EAU ET ASSAINISSEMENT / DÉCHETS
(pdf, 229,08 ko)
VIDÉOPROTECTION : ADHÉSION DE LA VILLE D’ORVAULT AU CSU MÉTROPOLITAIN
(pdf, 261,56 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT
(pdf, 749,73 ko)
CONVENTION D’ACTION FONCIÈRE – PORTAGE ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LOIRE ATLANTIQUE – 20 RUE DES LILAS – PARCELLE CS 86
(pdf, 1,77 mo)
PARKING DE LA FRÉBAUDIÈRE – RACCORDEMENT BORNES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES – CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLES CC 630 ET 631 – LA GRANDE PIÈCE
(pdf, 498,19 ko)
PROJET DE CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE – GARANTIE D’EMPRUNT DE LA VILLE D’ORVAULT À LA SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – EMPRUNT DE LA BANQUE POSTALE
(pdf, 2,13 mo)
ACTION SOCIALE DU PERSONNEL – RÉSILIATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
(pdf, 3,21 mo)
TABLEAU DES EMPLOIS – MISE À JOUR
(pdf, 1,05 mo)
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS : RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS
(pdf, 602,62 ko)
RAPPORT THÉMATIQUE RÉGIONAL DE LA CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE SUR LA GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE
(pdf, 442,80 ko)
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL – COMMISSIONS, INSTANCES ET RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION
(pdf, 298,82 ko)
ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT
(pdf, 315,30 ko)
PROJET DE CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE – GARANTIE D’EMPRUNT DE LA VILLE D’ORVAULT À LA SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – EMPRUNT DE LA CAISSE D’ÉPARGNE
(pdf, 4,04 mo)
PARC DE PLAISANCE : ACTUALISATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 412,98 ko)
PARC DE PLAISANCE : CONVENTION DE SUBVENTION TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT ET LA VILLE D’ORVAULT
(pdf, 893,31 ko)
LOGEMENT TEMPORAIRE : AVENANT LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SOLIDARITÉ ESTUAIRE
(pdf, 479,04 ko)
COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE NANTES MÉTROPOLE – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
(pdf, 223,52 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES
(pdf, 588,13 ko)
Actions menées suite aux observations de la Chambre régionale et territoriale des comptes des Pays de la Loire sur la gestion de la Ville d’Orvault, pour les exercices 2019 et suivants
(pdf, 379,09 ko)
Rapport annuel 2025 – Déchets
(pdf, 14,68 mo)
Rapport annuel sur l’eau 2025
(pdf, 6,17 mo)