Décision fixation des tarifs de la direction éducation enfance jeunesse Date de parution mercredi 24 juin 2026
Réglementaire Arrêté municipal Arrêté n° 2026-426 portant interdiction de l’utilisation des barbecues en raison de la vigilance météorologique rouge « canicule ». Date de parution mardi 23 juin 2026
Arrêté municipal Composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) Date de parution vendredi 19 juin 2026
Réglementaire/Sport Arrêté municipal Arrêté n°421-2026 du 19 juin 2026 portant sur la fermeture provisoire des équipements sportifs municipaux intérieurs et extérieurs en raison de conditions climatiques exceptionnelles (fortes chaleurs). Date de parution vendredi 19 juin 2026
Arrêté interministériel L’arrêté interministériel du 03 avril 2026, publié au JORF 14 avril 2026, dresse la liste des communes reconnues en état de catastrophe naturelle. Date de parution dimanche 14 juin 2026
Arrêté municipal Constitution de la Commissions Administratives Paritaires (CAP) et de la Commission Consultative Paritaire (CCP) Date de parution mardi 02 juin 2026
Arrêté municipal Désignation du représentant de la Ville à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Erdre et Cens – Monsieur Bernard GIUMELLI Date de parution vendredi 29 mai 2026
Arrêté municipal Désignation du représentant du maire à l’assemblée générale du groupement d’intérêt public « Agence départementale de prévention spécialisée » – Madame Gaëtane THOMAS-TINOT Date de parution vendredi 29 mai 2026
Arrêté municipal Désignation du représentant du maire à l’Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de Nantes et sa région (AURAN) – Monsieur Dominique FOLLUT Date de parution vendredi 29 mai 2026
Arrêté municipal Désignation du Président de la Commission d’appel d’offres, de la Commission de délégation de service public et de la Commission consultative des services publics locaux – Monsieur Florent THOMAS Date de parution vendredi 29 mai 2026
Décision Fixation des tarifs de la direction de l’action culturelle, du sport et des équipements 2026-2028 Date de parution vendredi 29 mai 2026
Réglementaire Arrêté municipal Arrêté de fermeture des équipements sportifs intérieurs et extérieurs y compris les terrains de football du mercredi 27 mai au vendredi 29 mai inclus (modification arrêté n°332-2026) Date de parution mercredi 27 mai 2026