Délibérations
REVISION DU TARIF DE LA PRESTATION D AGENT SSIAP AU THEATRE DE LA GOBINIERE
(pdf, 197,83 ko)
CONVENTION RELATIVE A L INTERVENTION D ACCOMPAGNANTS D ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
(pdf, 470,50 ko)
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
(pdf, 1,19 mo)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 253,96 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SECOURS CATHOLIQUE POUR L APPRENTISSAGE DU FRANCAIS
(pdf, 451,02 ko)
PROJET GLOBAL NOUVEAU PLAISANCE DENOMINATION DE VOIE
(pdf, 435,54 ko)
PLAN D ACTION DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D ORVAULT NANTES METROPOLE ET LE CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 917,54 ko)
CERTIFICATION YA D AR BREZHONEG OUI A LA LANGUE BRETONNE OU POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU BRETON DANS LES COMMUNES
(pdf, 526,17 ko)
FOURRIERE AUTOMOBILE APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024
(pdf, 921,51 ko)
ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES D ORVAULT ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 1,45 mo)
ETUDE SUR L ETAT DE LA LECTURE PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONVENTION DE SOUS TRAITANCE ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE
(pdf, 708,85 ko)
EQUIPEMENTS SPORTIFS ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 2,19 mo)
AIDES AUX PERMIS DE CONDUIRE ET BAFA POUR LES JEUNES
(pdf, 1,33 mo)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2026
(pdf, 279,26 ko)
FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR LA VEGETALISATION DE LA COUR D ECOLE DE LA FERRIERE
(pdf, 283,58 ko)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 223,04 ko)
CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE
(pdf, 2,89 mo)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION L ANEF FERRER
(pdf, 817,33 ko)
RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CCAS
(pdf, 3,91 mo)
ACTIVITES ENFANCE JEUNESSEE ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(pdf, 2,35 mo)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEILA POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND
(pdf, 963,01 ko)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 162,88 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 472,83 ko)
PACTE METROPOLITAIN DES SOLIDARITES PROJET DE KIOSQUE MOBILE CONVENTION PLURIANNUELLE 2025 2027 ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE D ORVAULT
(pdf, 999,17 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION HANDBALL ORVAULT
(pdf, 203,10 ko)
REHABILITATION DE L AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D ŒUVRE
(pdf, 899,36 ko)
AVIS PREALABLE D OPPORTUNIT E AU REGARD DE L IMPLANTATION D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LA COMMUNE
(pdf, 413,50 ko)
ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L ANNEE 2025 2026 POUR LES ECOLES PUBLIQUES
(pdf, 458,72 ko)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,47 mo)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 207,12 ko)
PRINCIPE DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 566,24 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025
(pdf, 142,56 ko)
RAPPORT HANDICAP 2024 ET PLAN HANDICAP 2025-2026
(pdf, 3,31 mo)
ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D ORVAULT SPORT FOOTBALL
(pdf, 449,31 ko)
ADHESION A AGORA DES DIRECTEURS DE LA SECURITE
(pdf, 214,03 ko)
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RAPPORT D ACTIVITE 2024
(pdf, 228,69 ko)
CONTRAT LOCAL DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES 2025 2027
(pdf, 789,29 ko)
SIGNATURE DE LA CHARTE DES BONNES PRATIQUES DANS LA VALLEE DU CENS
(pdf, 953,61 ko)
TARIFICATION DES SERVICES PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE 2025 2026
(pdf, 1,03 mo)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 163,08 ko)
REMBOURSEMENTS
(pdf, 212,49 ko)
Affichage décision 16 juin 2025
(pdf, 260,75 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025
(pdf, 142,56 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION L ANEF FERRER
(pdf, 817,33 ko)
PACTE METROPOLITAIN DES SOLIDARITES PROJET DE KIOSQUE MOBILE CONVENTION PLURIANNUELLE 2025 2027 ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE D ORVAULT
(pdf, 999,17 ko)
RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CCAS
(pdf, 3,91 mo)
SIGNATURE DE LA CHARTE DES BONNES PRATIQUES DANS LA VALLEE DU CENS
(pdf, 953,61 ko)
ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES D ORVAULT ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 1,45 mo)
ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L ANNEE 2025 2026 POUR LES ECOLES PUBLIQUES
(pdf, 458,72 ko)
REMBOURSEMENTS
(pdf, 212,49 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 472,83 ko)
CONTRAT LOCAL DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES 2025 2027
(pdf, 789,29 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SECOURS CATHOLIQUE POUR L APPRENTISSAGE DU FRANCAIS
(pdf, 451,02 ko)
CONVENTION RELATIVE A L INTERVENTION D ACCOMPAGNANTS D ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
(pdf, 470,50 ko)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,47 mo)
PRINCIPE DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 566,24 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEILA POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND
(pdf, 963,01 ko)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 162,88 ko)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 163,08 ko)
FOURRIERE AUTOMOBILE APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024
(pdf, 921,51 ko)
CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE
(pdf, 2,89 mo)
RAPPORT HANDICAP 2024 ET PLAN HANDICAP 2025-2026
(pdf, 3,31 mo)
CERTIFICATION YA D AR BREZHONEG OUI A LA LANGUE BRETONNE OU POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU BRETON DANS LES COMMUNES
(pdf, 526,17 ko)
ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D ORVAULT SPORT FOOTBALL
(pdf, 449,31 ko)
REHABILITATION DE L AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D ŒUVRE
(pdf, 899,36 ko)
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
(pdf, 1,19 mo)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 207,12 ko)
AIDES AUX PERMIS DE CONDUIRE ET BAFA POUR LES JEUNES
(pdf, 1,33 mo)
AVIS PREALABLE D OPPORTUNIT E AU REGARD DE L IMPLANTATION D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LA COMMUNE
(pdf, 413,50 ko)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 253,96 ko)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 223,04 ko)
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RAPPORT D ACTIVITE 2024
(pdf, 228,69 ko)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2026
(pdf, 279,26 ko)
PLAN D ACTION DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D ORVAULT NANTES METROPOLE ET LE CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 917,54 ko)
EQUIPEMENTS SPORTIFS ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 2,19 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION HANDBALL ORVAULT
(pdf, 203,10 ko)
TARIFICATION DES SERVICES PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE 2025 2026
(pdf, 1,03 mo)
ACTIVITES ENFANCE JEUNESSEE ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(pdf, 2,35 mo)
PROJET GLOBAL NOUVEAU PLAISANCE DENOMINATION DE VOIE
(pdf, 435,54 ko)
FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR LA VEGETALISATION DE LA COUR D ECOLE DE LA FERRIERE
(pdf, 283,58 ko)
REVISION DU TARIF DE LA PRESTATION D AGENT SSIAP AU THEATRE DE LA GOBINIERE
(pdf, 197,83 ko)
ETUDE SUR L ETAT DE LA LECTURE PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONVENTION DE SOUS TRAITANCE ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE
(pdf, 708,85 ko)
ADHESION A AGORA DES DIRECTEURS DE LA SECURITE
(pdf, 214,03 ko)
CONTRAT LOCAL DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES 2025 2027
(pdf, 789,29 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SECOURS CATHOLIQUE POUR L APPRENTISSAGE DU FRANCAIS
(pdf, 451,02 ko)
CONVENTION RELATIVE A L INTERVENTION D ACCOMPAGNANTS D ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
(pdf, 470,50 ko)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,47 mo)
PRINCIPE DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 566,24 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEILA POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND
(pdf, 963,01 ko)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 162,88 ko)
COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 163,08 ko)
FOURRIERE AUTOMOBILE APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024
(pdf, 921,51 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025
(pdf, 142,56 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION L ANEF FERRER
(pdf, 817,33 ko)
PACTE METROPOLITAIN DES SOLIDARITES PROJET DE KIOSQUE MOBILE CONVENTION PLURIANNUELLE 2025 2027 ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE D ORVAULT
(pdf, 999,17 ko)
RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CCAS
(pdf, 3,91 mo)
SIGNATURE DE LA CHARTE DES BONNES PRATIQUES DANS LA VALLEE DU CENS
(pdf, 953,61 ko)
ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES D ORVAULT ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 1,45 mo)
ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L ANNEE 2025 2026 POUR LES ECOLES PUBLIQUES
(pdf, 458,72 ko)
REMBOURSEMENTS
(pdf, 212,49 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 472,83 ko)
CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE
(pdf, 2,89 mo)
RAPPORT HANDICAP 2024 ET PLAN HANDICAP 2025-2026
(pdf, 3,31 mo)
CERTIFICATION YA D AR BREZHONEG OUI A LA LANGUE BRETONNE OU POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU BRETON DANS LES COMMUNES
(pdf, 526,17 ko)
ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D ORVAULT SPORT FOOTBALL
(pdf, 449,31 ko)
REHABILITATION DE L AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D ŒUVRE
(pdf, 899,36 ko)
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
(pdf, 1,19 mo)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 207,12 ko)
PROJET GLOBAL NOUVEAU PLAISANCE DENOMINATION DE VOIE
(pdf, 435,54 ko)
FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR LA VEGETALISATION DE LA COUR D ECOLE DE LA FERRIERE
(pdf, 283,58 ko)
REVISION DU TARIF DE LA PRESTATION D AGENT SSIAP AU THEATRE DE LA GOBINIERE
(pdf, 197,83 ko)
ETUDE SUR L ETAT DE LA LECTURE PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONVENTION DE SOUS TRAITANCE ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE
(pdf, 708,85 ko)
ADHESION A AGORA DES DIRECTEURS DE LA SECURITE
(pdf, 214,03 ko)
PLAN D ACTION DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D ORVAULT NANTES METROPOLE ET LE CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 917,54 ko)
EQUIPEMENTS SPORTIFS ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR
(pdf, 2,19 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION HANDBALL ORVAULT
(pdf, 203,10 ko)
TARIFICATION DES SERVICES PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE 2025 2026
(pdf, 1,03 mo)
ACTIVITES ENFANCE JEUNESSEE ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(pdf, 2,35 mo)
AIDES AUX PERMIS DE CONDUIRE ET BAFA POUR LES JEUNES
(pdf, 1,33 mo)
AVIS PREALABLE D OPPORTUNIT E AU REGARD DE L IMPLANTATION D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LA COMMUNE
(pdf, 413,50 ko)
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 253,96 ko)
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 223,04 ko)
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RAPPORT D ACTIVITE 2024
(pdf, 228,69 ko)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2026
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