Délibérations
RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2024
(pdf, 1,97 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ORVAULT GÉNÉALOGIE
(pdf, 189,78 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
(pdf, 989,44 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPÉRATION INTERNATIONALE
(pdf, 330,00 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 231,24 ko)
CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)
(pdf, 542,49 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES (SOLIDARITÉ ESTUAIRE)
(pdf, 992,90 ko)
ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLU·ES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024
(pdf, 333,53 ko)
SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE
(pdf, 173,58 ko)
COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS « HORS FOYER » – CONVENTION DE PARTICIPATION À L’APPEL À PROJETS LANCÉ PAR CITEO
(pdf, 5,15 mo)
PETITE ENFANCE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR L’ACCUEIL DE FAMILLES À HORAIRES ATYPIQUES
(pdf, 343,14 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA – ARO
(pdf, 211,90 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025
(pdf, 144,43 ko)
SOUTIEN FINANCIER AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE DU BOURG ET DE PLAISANCE
(pdf, 308,12 ko)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
(pdf, 748,27 ko)
BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,29 mo)
VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE
(pdf, 199,37 ko)
SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU
(pdf, 182,49 ko)
MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR
(pdf, 376,98 ko)
BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE
(pdf, 249,62 ko)
AVENUE DE LA BUGALLIÈRE – DÉNOMINATION DES CARREFOURS GIRATOIRES
(pdf, 290,60 ko)
INTÉGRATION DE LA COMMUNE D’ORVAULT AU DOSSIER DE CANDIDATURE DU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS – APPROBATION
(pdf, 273,03 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE DU PETIT CHANTILLY
(pdf, 181,14 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/04/2025
(pdf, 994,51 ko)
ANALYSE DES RÉSULTATS À SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 650,05 ko)
CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE SECTION CT N° 401P – 6 AVENUE DE LA JEUNESSE – ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
(pdf, 617,49 ko)
DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE
(pdf, 241,08 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 502,54 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LE CCAS
(pdf, 2,63 mo)
OPÉRATION NÉO – DÉNOMINATION DE VOIES
(pdf, 328,46 ko)
MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES
(pdf, 1,60 mo)
MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
(pdf, 458,39 ko)
RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2024
(pdf, 1,97 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ORVAULT GÉNÉALOGIE
(pdf, 189,78 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
(pdf, 989,44 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPÉRATION INTERNATIONALE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 231,24 ko)
CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)
(pdf, 542,49 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES (SOLIDARITÉ ESTUAIRE)
(pdf, 992,90 ko)
ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLU·ES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024
(pdf, 333,53 ko)
SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE
(pdf, 173,58 ko)
COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS « HORS FOYER » – CONVENTION DE PARTICIPATION À L’APPEL À PROJETS LANCÉ PAR CITEO
(pdf, 5,15 mo)
PETITE ENFANCE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR L’ACCUEIL DE FAMILLES À HORAIRES ATYPIQUES
(pdf, 343,14 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA – ARO
(pdf, 211,90 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025
(pdf, 144,43 ko)
SOUTIEN FINANCIER AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE DU BOURG ET DE PLAISANCE
(pdf, 308,12 ko)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
(pdf, 748,27 ko)
BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,29 mo)
VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE
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SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU
(pdf, 182,49 ko)
MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR
(pdf, 376,98 ko)
BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE
(pdf, 249,62 ko)
AVENUE DE LA BUGALLIÈRE – DÉNOMINATION DES CARREFOURS GIRATOIRES
(pdf, 290,60 ko)
INTÉGRATION DE LA COMMUNE D’ORVAULT AU DOSSIER DE CANDIDATURE DU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS – APPROBATION
(pdf, 273,03 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/04/2025
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ANALYSE DES RÉSULTATS À SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 650,05 ko)
CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE SECTION CT N° 401P – 6 AVENUE DE LA JEUNESSE – ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
(pdf, 617,49 ko)
DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE
(pdf, 241,08 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 502,54 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LE CCAS
(pdf, 2,63 mo)
OPÉRATION NÉO – DÉNOMINATION DE VOIES
(pdf, 328,46 ko)
MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES
(pdf, 1,60 mo)
MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
(pdf, 458,39 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE DU PETIT CHANTILLY
(pdf, 181,14 ko)
SOUTIEN FINANCIER AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE DU BOURG ET DE PLAISANCE
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SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE
(pdf, 173,58 ko)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
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BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE
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SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LE CCAS
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ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLU·ES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024
(pdf, 333,53 ko)
ANALYSE DES RÉSULTATS À SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE – AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 650,05 ko)
OPÉRATION NÉO – DÉNOMINATION DE VOIES
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COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS « HORS FOYER » – CONVENTION DE PARTICIPATION À L’APPEL À PROJETS LANCÉ PAR CITEO
(pdf, 5,15 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA – ARO
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MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
(pdf, 458,39 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES (SOLIDARITÉ ESTUAIRE)
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025
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BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA – ARO
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MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE
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SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE
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(pdf, 748,27 ko)
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SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU
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CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)
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VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE
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DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE
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TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/04/2025
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MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR
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BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE
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AVENUE DE LA BUGALLIÈRE – DÉNOMINATION DES CARREFOURS GIRATOIRES
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INTÉGRATION DE LA COMMUNE D’ORVAULT AU DOSSIER DE CANDIDATURE DU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS – APPROBATION
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MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ORVAULT GÉNÉALOGIE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE DU PETIT CHANTILLY
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CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE SECTION CT N° 401P – 6 AVENUE DE LA JEUNESSE – ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
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PETITE ENFANCE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR L’ACCUEIL DE FAMILLES À HORAIRES ATYPIQUES
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