Délibérations
PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
(pdf, 760,13 ko)
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
(pdf, 2,38 mo)
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
(pdf, 1,00 mo)
BUDGET PRINCIPAL VILLE EXERCICE 2025 APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N 2
(pdf, 290,13 ko)
SUBVENTION D EQUILIBRE AU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE EXERCICE 2025
(pdf, 242,83 ko)
AUTORISATION D ENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DE L EXERCICE 2026 BUDGET PRINCIPAL
(pdf, 239,38 ko)
CREATION DU TERRAIN D INSERTION TEMPORAIRE DU HAUT CORMIER
(pdf, 1,73 mo)
CONVENTION AVEC LA CAF POUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL A L ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
(pdf, 989,03 ko)
SYSTEME DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE APPEL A MANIFESTATION D INTERET EN VUE D UNE AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DELEGATION
(pdf, 284,51 ko)
ADHESION A LA CENTRALE D ACHATS GIGALIS
(pdf, 218,89 ko)
CENTRES SOCIOCULTURELS SOUTIEN FINANCIER 2026
(pdf, 564,54 ko)
LOGEMENTS TEMPORAIRES RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE
(pdf, 1,01 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION CENTRE CULTUREL BRETON D ORVAULT CCBO
(pdf, 572,22 ko)
MODALITES DE GESTION ADMINISTRATIVE DES ASTREINTES EFFECTUEES PAR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT
(pdf, 417,75 ko)
VŒU RELATIF A L AUGMENTATION DE CONTRIBUTIONS EXIGEES DES COLLECTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026
(pdf, 267,19 ko)
CREATION DU SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE ORVAULT SAUTRON
(pdf, 5,67 mo)
PLAISANCE CENTRE MULTI ACCUEIL PROGRAMME ENVELOPPE PREVISIONNELLE PROCÉDURES ET SOLLICITATION DE SUBVENTIONS
(pdf, 472,10 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION CINECENS
(pdf, 599,37 ko)
OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2026 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 274,82 ko)
VILLE AMIE DES AINES PLAN D ACTION 2026 2032
(pdf, 847,04 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION LE PETIT BAR
(pdf, 766,40 ko)
PROJET DU BOURG ILOT MAIRIE VENTE AU PROFIT DE LA SCCV ILOT MAIRIE BATI NANTES AVEC DATION EN PAIEMENT
(pdf, 627,58 ko)
PROJET DU BOURG ILOT VIEUX CHENE VENTE AU PROFIT DE LA SCCV ILOT VIEUX CHENE BATI NANTES
(pdf, 895,19 ko)
MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PART VARIABLE DE L ISFE DE LA POLICE MUNICIPALE
(pdf, 414,41 ko)
ACTION SOCIALE DU PERSONNEL CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
(pdf, 2,71 mo)
AUTORISATION D ENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DE L EXERCICE 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 237,04 ko)
VIDEOPROTECTION CREATION D UNE CHARTE DEONTOLOGIQUE ET D UN COMITE D ETHIQUE
(pdf, 1,13 mo)
NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 220,95 ko)
PROJET DU BOURG ILOT MAIRIE CONSTAT DE DESAFFECTION ET DECLASSEMENT
(pdf, 324,65 ko)
GRILLE DES TRANCHES DE QUOTIENTS FAMILIAUX ACTUALISATION ANNEE 2026
(pdf, 222,84 ko)
ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL CONVENTION D ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ECOLES DE L ACADEMIE DE NANTES
(pdf, 836,89 ko)
APPEL A MANIFESTATION D INTERET POUR LA REALISATION ET L EXPLOITATION D INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR LE BATIMENT ASSOCIATIF DU CENTRE STEVIN
(pdf, 501,83 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 514,91 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2025
(pdf, 154,78 ko)
REMBOURSEMENTS
(pdf, 253,10 ko)
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FAMILLE
(pdf, 1,17 mo)
PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES
(pdf, 651,78 ko)
GROUPEMENT DE COMMANDE COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUTEILLES DE PROTOXYDE D AZOTE ISSUES DES DECHETERIES DES SERVICES DE NANTES METROPOLE ET DES COMMUNES DU TERRITOIRE
(pdf, 869,91 ko)