Conseil municipal & délibérations - Orvault

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT, LE CCAS D’ORVAULT ET LA CPTS ERDRE ET CENS (pdf, 613,47 ko)

DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS (pdf, 499,57 ko)

DÉNOMINATION PLACE « SAMUEL-PATY » (pdf, 264,94 ko)

CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE – PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D’ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ORVEZ (pdf, 1,30 mo)

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LES PIEDS Z’AILÉS (pdf, 717,64 ko)

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (pdf, 768,24 ko)

PARTICIPATION À L’APPEL À PROJET « PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE » (pdf, 286,62 ko)

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ORVAULT RETRAITE ACTIVE (ORA) (pdf, 314,63 ko)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE (pdf, 1,95 mo)

CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – RÉPARTITION ENTRE LES COMMUNES (pdf, 196,25 ko)

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS (pdf, 1,05 mo)

DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS (pdf, 344,72 ko)

EX-SITE ALCATEL – PROTOCOLE D’ACCORD PARTENARIAL AVEC LES GROUPES GIBOIRE ET ARC (pdf, 281,00 ko)

CONSTAT DE DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT – PARCELLE CB 285P – 5 RUE DU LANDREAU – PROJET ÉCOLE DIWAN (pdf, 441,68 ko)

NANTES MÉTROPOLE – RAPPORTS ANNUELS – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 – RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – RAPPORT SUR LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE LA PRÉVENTION ET LA GESTION DES DÉCHETS ET ASSIMILÉS (pdf, 243,01 ko)

REMBOURSEMENT ACTIVITÉ ESCALADE (pdf, 145,80 ko)

DÉNOMINATION PASSERELLE A82 (pdf, 249,93 ko)

SCHÉMA DIRECTEUR DES ÉNERGIES – CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL DE L’AURAN (pdf, 671,89 ko)

APPEL À PROJET « CHENE 3 » – FNCCR – ACTEE 2 – DEMANDE DE FINANCEMENTS (pdf, 1,08 mo)

FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN « TOURISME DE PROXIMITÉ » (pdf, 319,39 ko)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’AFEV (pdf, 748,07 ko)

RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 (pdf, 985,09 ko)

RÉGIE D’AVANCES N° 29087 « CAMP N°14 » – AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC (pdf, 245,43 ko)

TRANSFERTS FONCIERS AU PROFIT DE NANTES MÉTROPOLE (pdf, 639,65 ko)

VENTE AU PROFIT DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE STATION VERT / THIBAULT LE DUIN – PARCELLES BZ 167, 168 ET 169 – CHEMIN DE LA NOUETTE (pdf, 450,14 ko)

SOUTIEN FINANCIER À L’UAHB POUR LA CRÉATION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE LA FABRIC (pdf, 252,77 ko)

MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL POUR LES RESTOS DU CŒUR (pdf, 313,58 ko)

CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE PÔLE JEUNESSE MUNICIPAL ET LE COLLÈGE JEAN ROSTAND (pdf, 572,28 ko)

COS : VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2024 (pdf, 211,94 ko)

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024 (pdf, 144,52 ko)

DÉCLASSEMENT DE VÉHICULES ET ENGINS (pdf, 149,85 ko)

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE » (pdf, 285,76 ko)

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT (pdf, 254,43 ko)

CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL À L’ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ (pdf, 1,31 mo)

RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) (pdf, 1,63 mo)