Délibérations
Affichage décisions du Conseil municipal du 18 juin
(pdf, 251,20 ko)
CONVENTION « PROMENEURS DU NET » ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE D’ORVAULT
(pdf, 1,52 mo)
CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE BN 84– LE BOIS CESBRON
(pdf, 471,13 ko)
SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMÉRATION NANTAISE (SEMITAN) – DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
(pdf, 229,21 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 7 AVRIL 2026
(pdf, 154,16 ko)
COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID) DE NANTES MÉTROPOLE
(pdf, 239,58 ko)
COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : VERSEMENT DU SOLDE DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
(pdf, 268,40 ko)
AGENCE DÉPARTEMENTALE DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE (ADPS) – RETRAIT DE LA VILLE D’ORVAULT DU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC
(pdf, 264,13 ko)
RÉSEAU FRANCOPHONE VILLE AMIE DES AÎNÉS : RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION
(pdf, 260,44 ko)
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
(pdf, 1,58 mo)
DÉSIGNATION D’UNE LISTE DE RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS – MODALITÉS D’EXERCICE DE LEURS FONCTIONS
(pdf, 506,65 ko)
MISE À JOUR DES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS, DE RESTAURATION ET D’HÉBERGEMENT
(pdf, 533,76 ko)
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 – BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 365,71 ko)
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 – BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 253,31 ko)
REMBOURSEMENT PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ À DES USAGERS DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES
(pdf, 260,40 ko)
RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2025
(pdf, 2,63 mo)
MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES : LIMITE DE SECTEUR VIEUX CHÊNE / BOIS RAGUENET
(pdf, 572,66 ko)
GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE – MODIFICATION DU RACCORDEMENT AU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
(pdf, 717,19 ko)
INDIVISION DE LA BROSSE – ACQUISITION – PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE – AZ 55 ET 843
(pdf, 518,28 ko)
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 369,74 ko)
PRÉVOYANCE – PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE D’INDEMNITÉS NON PERÇUES – PROTOCOLES TRANSACTIONNELS
(pdf, 565,52 ko)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTÉ DU PERSONNEL
(pdf, 371,00 ko)
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 – BUDGET PRINCIPAL
(pdf, 1,55 mo)
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 – BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 264,40 ko)
ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2026-2027 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES
(pdf, 461,38 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE
(pdf, 1,15 mo)
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2025
(pdf, 758,97 ko)
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET PRINCIPAL
(pdf, 225,22 ko)
INCORPORATION BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL – PARCELLE BZ 294 – LA GRANDE PIÈCE DES ANGES
(pdf, 352,25 ko)
INCORPORATION BIEN SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL – PARCELLE CZ 115 – CHEMIN DE LA PAQUELAIS
(pdf, 327,69 ko)
DOMICILE SERVICE LE PARC DE LA FERRIÈRE (VYV3 PAYS DE LA LOIRE) – CONSEIL DES LOCATAIRES
(pdf, 219,18 ko)
COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
(pdf, 267,07 ko)
FOURRIÈRE AUTOMOBILE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE
(pdf, 1 009,46 ko)
MODALITÉS TARIFAIRES DE LA SAISON CULTURELLE 2026-2027
(pdf, 245,14 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
(pdf, 2,21 mo)
CONVENTION PORTANT SUR LE TRANSFERT DE RESPONSABILITÉ ENTRE LA VILLE ET L’OGEC ECOLE SAINT-JOSEPH DES ACCUEILS DE LOISIRS
(pdf, 458,99 ko)
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JUILLET 2026
(pdf, 1,11 mo)
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2025 – BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 248,35 ko)
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À ORVAULT ROLLER SKATING POUR SA PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS D’EUROPE
(pdf, 219,38 ko)
TARIFS DES ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE L’ACCÈS AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX, SAISON 2026-2027
(pdf, 1,02 mo)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE
(pdf, 2,60 mo)
CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION ARRIA AU TITRE DE L’ACCUEIL DU DISPOSITIF « PETITE CABANE »
(pdf, 1,03 mo)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES
(pdf, 287,01 ko)