Délibérations
FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR ACHAT DU LOGEMENT DE LA FERME RIVIERE LA GARNISON
(pdf, 468,99 ko)
LOGEMENT SOCIAL EVOLUTION DES CRITERES DU CONTINGENT VILLE
(pdf, 566,89 ko)
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L 2122 22 ET L2122 23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(pdf, 677,02 ko)
CONVENTION DE MANDAT AVEC NANTES METROPOLE POUR LE REMPLACEMENT DE 3 PASSERELLES SUR LE CENS
(pdf, 985,39 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FODE OUEST FORMATION A L ELAGAGE
(pdf, 317,57 ko)
BILAN DU PROTOCOLE INTERCOMMUNAL DE MISE A L ABRI DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES ET OU INTRAFAMILIALES ET DU DISPOSITIF DE LOGEMENTS TEMPORAIRES
(pdf, 341,41 ko)
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
(pdf, 2,16 mo)
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE THEMATIQUE SOBRIETE FONCIERE
(pdf, 887,36 ko)
DEPLOIEMENT ET EXPLOITATION DE BORNES IRVE PAR LA SOCIETETE TOTEM
(pdf, 1,79 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA PROTECTION CIVILE A L ATTENTION DE LA POPULATION DE MAYOTTE
(pdf, 213,16 ko)
SITUATION CRITIQUE DE LA PSYCHIATRIE EN LOIRE ATLANTIQUE ET DEMANDE DE MESURES URGENTES
(pdf, 205,78 ko)
CONTRAT LOCAL DE SANTE METROPOLITAIN CLSM
(pdf, 419,94 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 286,12 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L ASSOCIATION COURSES SUR ROUTES ORVALTAISES ACRO
(pdf, 1,18 mo)
REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT DE L ORANGERIE CHETEAU DE LA TOUR
(pdf, 1,31 mo)
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE 2025
(pdf, 387,19 ko)
REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR 2025 2026 ET 2027
(pdf, 512,51 ko)
ACTUALISATION DU PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L HOTEL DE VILLE DSIL 2025
(pdf, 286,98 ko)
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2025
(pdf, 369,88 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 16 DECEMBRE 2024
(pdf, 133,68 ko)
DEPLACEMENTS ACCOMPLIS PAR LES ELUS DE LA VILLE D ORVAULT DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS MODALITES DE PRISE EN CHARGE
(pdf, 394,49 ko)
Affichage du 3 février 2025
(pdf, 174,84 ko)
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
(pdf, 2,16 mo)
DEPLACEMENTS ACCOMPLIS PAR LES ELUS DE LA VILLE D ORVAULT DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS MODALITES DE PRISE EN CHARGE
(pdf, 394,49 ko)
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE THEMATIQUE SOBRIETE FONCIERE
(pdf, 887,36 ko)
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA PROTECTION CIVILE A L ATTENTION DE LA POPULATION DE MAYOTTE
(pdf, 213,16 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 16 DECEMBRE 2024
(pdf, 133,68 ko)
REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR 2025 2026 ET 2027
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LOGEMENT SOCIAL EVOLUTION DES CRITERES DU CONTINGENT VILLE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FODE OUEST FORMATION A L ELAGAGE
(pdf, 317,57 ko)
CONTRAT LOCAL DE SANTE METROPOLITAIN CLSM
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ACTUALISATION DU PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L HOTEL DE VILLE DSIL 2025
(pdf, 286,98 ko)
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE 2025
(pdf, 387,19 ko)
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2025
(pdf, 369,88 ko)
SITUATION CRITIQUE DE LA PSYCHIATRIE EN LOIRE ATLANTIQUE ET DEMANDE DE MESURES URGENTES
(pdf, 205,78 ko)
DEPLOIEMENT ET EXPLOITATION DE BORNES IRVE PAR LA SOCIETETE TOTEM
(pdf, 1,79 mo)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 286,12 ko)
RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
(pdf, 2,16 mo)
DEPLACEMENTS ACCOMPLIS PAR LES ELUS DE LA VILLE D ORVAULT DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS MODALITES DE PRISE EN CHARGE
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OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE THEMATIQUE SOBRIETE FONCIERE
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 16 DECEMBRE 2024
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REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR 2025 2026 ET 2027
(pdf, 512,51 ko)
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