Délibérations
Affichage décision 2026-02-09
(pdf, 235,51 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025
(pdf, 151,28 ko)
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(pdf, 1,07 mo)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 255,04 ko)
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE2026
(pdf, 392,49 ko)
TERRAIN INSERTION TEMPORAIRE CONVENTION MANDAT GRACIEUX DE GESTION AVEC ASSOCIATION AURORE
(pdf, 1,50 mo)
PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS
(pdf, 364,77 ko)
LOTISSEMENT DE LA CHATAIGNERAIE TRANSFERT DES VOIES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE PARCELLES AV 258 AV 259 ET AV 260
(pdf, 318,87 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,54 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PROSCENIA
(pdf, 569,61 ko)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
(pdf, 771,46 ko)
EXPERIMENTATION CANTINE EN PART AGE
(pdf, 259,90 ko)
BOIS-SAINT LOUIS AMELIORATION DE LA QUALITE DE DESSERTE ET D ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CS N85 AU 18 RUE DES LILAS
(pdf, 704,75 ko)
ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 11 DECEMBRE 2023 RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE
(pdf, 254,52 ko)
GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIÈERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 1,02 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION ENCHANFANTINES
(pdf, 600,68 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AIDE A LA CREATION A ASSOCIATION LA RECIPROQUE COMPAGNIE THEATRALE
(pdf, 263,50 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 454,53 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 275,29 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE
(pdf, 381,40 ko)
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2026
(pdf, 409,88 ko)
ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 701,73 ko)
GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE MODIFICATION DU RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CZ N2 AU 11 ALLÉE DES TILLEULS
(pdf, 751,01 ko)
ETAT RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUE AU TITRE DE 2025
(pdf, 315,11 ko)
TAUX 2026 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
(pdf, 213,39 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GUINGUETTE ESTIVALE LA BELLE SAISON
(pdf, 1,21 mo)
PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D’ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES AJOUT UNE PARCELLE
(pdf, 610,36 ko)
PROJET PLAISANCE PARC DE PLAISANCE EX COULEE VERTE REDUCTION ASSIETTE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
(pdf, 507,75 ko)
ROUTE DE BASSE INDRE ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION BN 42
(pdf, 721,36 ko)
SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L ACQUISITION D UN RECUPERATEUR D EAU
(pdf, 215,44 ko)
MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES
(pdf, 528,03 ko)
UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS
(pdf, 512,26 ko)
NANTES METROPOLE RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA SOBRIETE FONCIERE EN REGION PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 905,03 ko)
ETAT RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUE AU TITRE DE 2025
(pdf, 315,11 ko)
TAUX 2026 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
(pdf, 213,39 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GUINGUETTE ESTIVALE LA BELLE SAISON
(pdf, 1,21 mo)
PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D’ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES AJOUT UNE PARCELLE
(, 610,36 ko)
PROJET PLAISANCE PARC DE PLAISANCE EX COULEE VERTE REDUCTION ASSIETTE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
(pdf, 507,75 ko)
ROUTE DE BASSE INDRE ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION BN 42
(pdf, 721,36 ko)
SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L ACQUISITION D UN RECUPERATEUR D EAU
(pdf, 215,44 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 275,29 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE
(pdf, 381,40 ko)
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2026
(pdf, 409,88 ko)
ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 701,73 ko)
GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE MODIFICATION DU RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CZ N2 AU 11 ALLÉE DES TILLEULS
(pdf, 751,01 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025
(pdf, 151,28 ko)
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(pdf, 1,07 mo)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 255,04 ko)
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE2026
(, 392,49 ko)
TERRAIN INSERTION TEMPORAIRE CONVENTION MANDAT GRACIEUX DE GESTION AVEC ASSOCIATION AURORE
(pdf, 1,50 mo)
PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS
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LOTISSEMENT DE LA CHATAIGNERAIE TRANSFERT DES VOIES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE PARCELLES AV 258 AV 259 ET AV 260
(pdf, 318,87 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,54 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PROSCENIA
(pdf, 569,61 ko)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
(pdf, 771,46 ko)
EXPERIMENTATION CANTINE EN PART AGE
(pdf, 259,90 ko)
BOIS-SAINT LOUIS AMELIORATION DE LA QUALITE DE DESSERTE ET D ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CS N85 AU 18 RUE DES LILAS
(pdf, 704,75 ko)
ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 11 DECEMBRE 2023 RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE
(pdf, 254,52 ko)
GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIÈERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 1,02 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION ENCHANFANTINES
(, 600,68 ko)
MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES
(pdf, 528,03 ko)
UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS
(pdf, 512,26 ko)
NANTES METROPOLE RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA SOBRIETE FONCIERE EN REGION PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 905,03 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AIDE A LA CREATION A ASSOCIATION LA RECIPROQUE COMPAGNIE THEATRALE
(pdf, 263,50 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 454,53 ko)
ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 11 DECEMBRE 2023 RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE
(pdf, 254,52 ko)
GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIÈERE AUTOMOBILE 2026 2031
(pdf, 1,02 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION ENCHANFANTINES
(pdf, 600,68 ko)
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 15 DECEMBRE 2025
(pdf, 151,28 ko)
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 255,04 ko)
MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE2026
(pdf, 392,49 ko)
TERRAIN INSERTION TEMPORAIRE CONVENTION MANDAT GRACIEUX DE GESTION AVEC ASSOCIATION AURORE
(pdf, 1,50 mo)
PROJET DU BOURG MAISON MEDICALE VENTE AU PROFIT DES PROFESSIONNELS DE SANTE PARCELLE CB 62P AU 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS
(pdf, 364,77 ko)
LOTISSEMENT DE LA CHATAIGNERAIE TRANSFERT DES VOIES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE PARCELLES AV 258 AV 259 ET AV 260
(pdf, 318,87 ko)
ETAT RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUE AU TITRE DE 2025
(pdf, 315,11 ko)
TAUX 2026 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
(pdf, 213,39 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GUINGUETTE ESTIVALE LA BELLE SAISON
(pdf, 1,21 mo)
PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D’ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES AJOUT UNE PARCELLE
(pdf, 610,36 ko)
PROJET PLAISANCE PARC DE PLAISANCE EX COULEE VERTE REDUCTION ASSIETTE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
(pdf, 507,75 ko)
ROUTE DE BASSE INDRE ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION BN 42
(pdf, 721,36 ko)
SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L ACQUISITION D UN RECUPERATEUR D EAU
(pdf, 215,44 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AIDE A LA CREATION A ASSOCIATION LA RECIPROQUE COMPAGNIE THEATRALE
(pdf, 263,50 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 454,53 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL VILLE
(pdf, 1,54 mo)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PROSCENIA
(pdf, 569,61 ko)
MUR ENCEINTE SALLE SAINT LEGER PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC ASSOCIATION DIOCESAINE DE NANTES
(pdf, 528,03 ko)
UDAF 44 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR ACCES AUX DROITS
(pdf, 512,26 ko)
NANTES METROPOLE RAPPORT D OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF A LA SOBRIETE FONCIERE EN REGION PAYS DE LA LOIRE
(pdf, 905,03 ko)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE
(pdf, 275,29 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE
(pdf, 381,40 ko)
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2026
(pdf, 409,88 ko)
ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE LOIRE ATLANTIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 701,73 ko)
GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE MODIFICATION DU RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CZ N2 AU 11 ALLÉE DES TILLEULS
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ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
(pdf, 771,46 ko)
EXPERIMENTATION CANTINE EN PART AGE
(pdf, 259,90 ko)
BOIS-SAINT LOUIS AMELIORATION DE LA QUALITE DE DESSERTE ET D ALIMENTATION DU RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTION DE SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT D ENEDIS PARCELLE SECTION CS N85 AU 18 RUE DES LILAS
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