Délibérations
SITE SPORTIF DU MAIL – AMÉNAGEMENT DU SITE – PROGRAMME ET ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DES TRAVAUX
(pdf, 3,06 mo)
ACQUISITION – PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE – AZ N° 55 ET 843 – INDIVISION DE LA BROSSE
(pdf, 312,93 ko)
ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
(pdf, 249,94 ko)
ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES
(pdf, 381,55 ko)
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE TÉLÉTRAVAIL
(pdf, 301,02 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DE JUMELAGE D’ORVAULT À L’OCCASION DE L’ACCUEIL DE LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS DE JUMELAGE
(pdf, 218,73 ko)
RÉHABILITATION – EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL – MONTANT PRÉVISIONNEL TRAVAUX ET FORFAIT DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE
(pdf, 281,92 ko)
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) – DÉLIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHÂTEAU DE LA MORLIÈRE
(pdf, 1,16 mo)
BUDGET ANNEXE ENERGIE – EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
(pdf, 288,13 ko)
RÉFÉRENT LAÏCITÉ, RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE, RÉFÉRENT ALERTE – DÉSIGNATION
(pdf, 292,28 ko)
TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE – MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET – CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 669,19 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 16 JUIN 2025
(pdf, 141,22 ko)
PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT – RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CC N° 417 ET 418)
(pdf, 306,44 ko)
INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – SOCIÉTÉ KALHYGE – AVIS DE LA COMMUNE
(pdf, 225,67 ko)
ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT
(pdf, 304,31 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 793,07 ko)
SITE SPORTIF DU MAIL – AMÉNAGEMENT DU SITE – CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE À LA SPL NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT
(pdf, 1,68 mo)
ZAC DU VALLON DES GARETTES – RÉTROCESSION DE PARCELLES NON BÂTIES PAR NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 539,97 ko)
RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2024
(pdf, 206,79 ko)
REMBOURSEMENT ACTIVITÉ AQUAGYM ADULTE
(pdf, 154,53 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2025
(pdf, 1,62 mo)
RENTRÉE SCOLAIRE 2025-2026
(pdf, 832,29 ko)
PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION DE LOIRE-ATLANTIQUE DU SECOURS POPULAIRE
(pdf, 552,86 ko)
PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT – RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CB N° 62)
(pdf, 419,70 ko)
FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN TOURISME DE PROXIMITÉ 2025
(pdf, 325,24 ko)
MISE EN PLACE D’UNE GRILLE TARIFAIRE POUR DES ACTIVITÉS AU FORMAT STAGE POUR L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI
(pdf, 206,01 ko)
SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – RAPPORT DU MANDATAIRE AU TITRE DU 1ER EXERCICE COMPTABLE
(pdf, 1,93 mo)
RÉGIE D’AVANCES N° 29057 « ACTIVITÉS JEUNESSE » – AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC
(pdf, 205,30 ko)
MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE À LA POLICE MUNICIPALE – RÉGULARISATION
(pdf, 287,48 ko)
RESTITUTION DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE À L’OCTC POUR LA PARTICIPATION DE MARIE LEFEVRE AUX CHAMPIONNATS DU MONDE DE PADEL TENNIS EN 2022
(pdf, 161,36 ko)
PRÉSENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE ET DE LA RÉPONSE DU MAIRE, SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS
(pdf, 7,85 mo)
BUDGET PRINCIPAL VILLE – EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
(pdf, 412,51 ko)
CONVENTIONNEMENT RELATIF À L’ACCUEIL DE STAGIAIRES EN FORMATION BAC PRO ANIMATION ENFANCE PERSONNES AGÉES (AEPA)
(pdf, 817,22 ko)
AVIS PRÉALABLE D’OPPORTUNITÉ – DEMANDE D’IMPLANTATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LA COMMUNE
(pdf, 402,06 ko)
RÉHABILITATION – EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL – MONTANT PRÉVISIONNEL TRAVAUX ET FORFAIT DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE
(pdf, 281,92 ko)
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) – DÉLIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHÂTEAU DE LA MORLIÈRE
(pdf, 1,16 mo)
BUDGET ANNEXE ENERGIE – EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
(pdf, 288,13 ko)
AVIS PRÉALABLE D’OPPORTUNITÉ – DEMANDE D’IMPLANTATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LA COMMUNE
(pdf, 402,06 ko)
REMBOURSEMENT ACTIVITÉ AQUAGYM ADULTE
(pdf, 154,53 ko)
ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
(pdf, 249,94 ko)
RÉGIE D’AVANCES N° 29057 « ACTIVITÉS JEUNESSE » – AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC
(pdf, 205,30 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 793,07 ko)
SITE SPORTIF DU MAIL – AMÉNAGEMENT DU SITE – PROGRAMME ET ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DES TRAVAUX
(pdf, 3,06 mo)
ACQUISITION – PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE – AZ N° 55 ET 843 – INDIVISION DE LA BROSSE
(pdf, 312,93 ko)
ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES
(pdf, 381,55 ko)
MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE À LA POLICE MUNICIPALE – RÉGULARISATION
(pdf, 287,48 ko)
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE TÉLÉTRAVAIL
(pdf, 301,02 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DE JUMELAGE D’ORVAULT À L’OCCASION DE L’ACCUEIL DE LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS DE JUMELAGE
(pdf, 218,73 ko)
PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT – RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CC N° 417 ET 418)
(pdf, 306,44 ko)
INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – SOCIÉTÉ KALHYGE – AVIS DE LA COMMUNE
(pdf, 225,67 ko)
ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT
(pdf, 304,31 ko)
MISE EN PLACE D’UNE GRILLE TARIFAIRE POUR DES ACTIVITÉS AU FORMAT STAGE POUR L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI
(pdf, 206,01 ko)
SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – RAPPORT DU MANDATAIRE AU TITRE DU 1ER EXERCICE COMPTABLE
(pdf, 1,93 mo)
FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN TOURISME DE PROXIMITÉ 2025
(pdf, 325,24 ko)
PRÉSENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE ET DE LA RÉPONSE DU MAIRE, SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS
(pdf, 7,85 mo)
BUDGET PRINCIPAL VILLE – EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
(pdf, 412,51 ko)
RÉFÉRENT LAÏCITÉ, RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE, RÉFÉRENT ALERTE – DÉSIGNATION
(pdf, 292,28 ko)
CONVENTIONNEMENT RELATIF À L’ACCUEIL DE STAGIAIRES EN FORMATION BAC PRO ANIMATION ENFANCE PERSONNES AGÉES (AEPA)
(pdf, 817,22 ko)
PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT – RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CB N° 62)
(pdf, 419,70 ko)
TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE – MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET – CONVENTION DE PARTENARIAT
(pdf, 669,19 ko)
RESTITUTION DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE À L’OCTC POUR LA PARTICIPATION DE MARIE LEFEVRE AUX CHAMPIONNATS DU MONDE DE PADEL TENNIS EN 2022
(pdf, 161,36 ko)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 16 JUIN 2025
(pdf, 141,22 ko)
PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION DE LOIRE-ATLANTIQUE DU SECOURS POPULAIRE
(pdf, 552,86 ko)
SITE SPORTIF DU MAIL – AMÉNAGEMENT DU SITE – CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE À LA SPL NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT
(pdf, 1,68 mo)
ZAC DU VALLON DES GARETTES – RÉTROCESSION DE PARCELLES NON BÂTIES PAR NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 539,97 ko)
RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2024
(pdf, 206,79 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2025
(pdf, 1,62 mo)
RENTRÉE SCOLAIRE 2025-2026
(pdf, 832,29 ko)