Délibérations
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 7 OCTOBRE 2024
(pdf, 145,65 ko)
APPEL AUX ÉLU·ES DU CONSEIL RÉGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE À RECONSIDÉRER LES COUPES BUDGÉTAIRES ANNONCÉES
(pdf, 209,55 ko)
SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES SOCIOCULTURELS (UAHB ET COLLECTIF PLAISANCE)
(pdf, 437,22 ko)
BUDGET VILLE – EXERCICE 2024 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
(pdf, 294,98 ko)
ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
(pdf, 263,03 ko)
ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2025
(pdf, 217,27 ko)
CONVENTION DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’ORGANISATION DU DISPOSITIF « ORCHESTRE À L’ÉCOLE » À LA SALENTINE ET ADHÉSION À L’ASSOCIATION « ORCHESTRE À L’ÉCOLE »
(pdf, 931,40 ko)
OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU M.I.N. DE NANTES MÉTROPOLE
(pdf, 1,45 mo)
ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENTS
(pdf, 336,52 ko)
SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – EXERCICE 2024
(pdf, 202,87 ko)
CONTRAT DE VILLE – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ (GUSP) ET D’ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)
(pdf, 1,80 mo)
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE ESPACE FAMILLE ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DES PRESTATIONS LIÉES À LA RÉGIE ESPACE FAMILLE
(pdf, 1,59 mo)
ACQUISITION AUPRÈS D’ATARAXIA PROMOTION – PARCELLE BD 401 – AVENUE DU COUCHANT
(pdf, 453,86 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/01/2025
(pdf, 1,29 mo)
APPEL À NE PAS DIMINUER LES DOTATIONS D’ETAT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES ET À DÉBATTRE DE LEURS MODALITÉS DE FINANCEMENT
(pdf, 219,88 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN ACCOMPAGNANT ÉDUCATIF ET SOCIAL PAR L’ASSOCIATION HANDISUP AUPRÈS DES STRUCTURES ANIMATION, ENFANCE, JEUNESSE DE LA COMMUNE D’ORVAULT
(pdf, 604,33 ko)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION GOSPEL RHAPSODY
(pdf, 198,46 ko)
OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2025 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 257,69 ko)
REMBOURSEMENTS AUX USAGERS DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX
(pdf, 213,24 ko)
BUDGET VILLE – EXERCICE 2025 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION DU VOTE DU BUDGET
(pdf, 232,11 ko)
MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2025 ET 2026
(pdf, 267,25 ko)
NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT – RAPPORT ANNUEL 2023 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 193,14 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS
(pdf, 472,37 ko)
MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE
(pdf, 313,50 ko)
CONVENTION PARTENARIALE ENTRE L’INFO JEUNES MUNICIPAL ET LE LYCÉE NICOLAS-APPERT
(pdf, 646,79 ko)
CONTRIBUTION OBLIGATOIRE AUX ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT EN LANGUE BRETONNE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
(pdf, 218,86 ko)
PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES – SERVICES COMMUNS – ADHÉSION – AVENANTS – APPROBATION
(pdf, 2,69 mo)
MANDATS SPÉCIAUX ET REMBOURSEMENTS DE FRAIS
(pdf, 241,89 ko)
REMISE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PÉRIMÉS (MILLÉSIME 2023)
(pdf, 218,20 ko)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 452,67 ko)
CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT VILLE D’ORVAULT ET CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE – ELABORATION D’UN PLAN D’ACTIONS DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES
(pdf, 1,11 mo)
MONÉTISATION DES JOURS DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) – ACTUALISATION DES MONTANTS
(pdf, 194,17 ko)
GÉNÉRALISATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ENSEMBLE DES SESSAD DE LOIRE ATLANTIQUE EN FAVEUR DE L’ACCUEIL D’ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS, DANS LES STRUCTURES MUNICIPALES ORVALTAISES
(pdf, 1,10 mo)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS
(pdf, 1,15 mo)