Délibérations
BUDGET ANNEXE ENERGIE – DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
(pdf, 161,06 ko)
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – MODALITÉS D’EXERCICE DE SES FONCTIONS – APPROBATION
(pdf, 271,73 ko)
BILAN D’ACTIVITÉ DE LA MÉDIATION SOCIALE – 2023
(pdf, 393,25 ko)
AUTORISATION DE RÉGULARISATION COMPTABLE DE L’ACTIF
(pdf, 168,38 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024
(pdf, 1,19 mo)
CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE : RESTITUTION DU PROGRAMME – AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE » – APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ
(pdf, 820,56 ko)
TARIFS DE L’ACCUEIL JEUNES 2024-2025
(pdf, 2,38 mo)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI
(pdf, 174,60 ko)
MANDAT SPÉCIAL – ASSISES EUROPÉENNES DE L’ÉNERGIE À DUNKERQUE
(pdf, 216,86 ko)
PARC DE PLAISANCE – CONVENTION DE SUBVENTION TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT ET LA VILLE D’ORVAULT ; AVENANT À LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT PLAISANCE
(pdf, 3,29 mo)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
(pdf, 1,68 mo)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE À PROJETS SPORTIFS
(pdf, 1,08 mo)
ADHÉSION À DIVERSES ORGANISMES PROFESSIONNELS AGRICOLES- PROJET DE FERME MARAÎCHÈRE MUNICIPALE
(pdf, 222,53 ko)
RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CCAS – 2023
(pdf, 3,10 mo)
PARC DE PLAISANCE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 477,98 ko)
AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE
(pdf, 239,29 ko)
ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES
(pdf, 2,05 mo)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS 2025
(pdf, 269,82 ko)
RAPPORT HANDICAP – 2023
(pdf, 2,81 mo)
ACCUEIL DE PERSONNES SOUMISES À DES MESURES DE TRAVAIL NON RÉMUNÉRÉ À DÉLAI RAPPROCHÉ (TNR-DR) AU SEIN DE LA VILLE D’ORVAULT
(pdf, 944,02 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
(pdf, 2,84 mo)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 206,57 ko)
RENATURATION DE LA COUR D’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FERRIÈRE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 747,47 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE POUR LA CRÉATION D’UN POULAILLER COLLECTIF SUR LE QUARTIER DE LA BUGALLIÈRE AVEC L’ASSOCIATION GALLINABUG
(pdf, 612,90 ko)
AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE
(pdf, 274,89 ko)
SAISON CULTURELLE : MODIFICATION DU POSITIONNEMENT DES PLACES DE SECONDE CATÉGORIE
(pdf, 174,60 ko)
BUDGET ANNEXE ENERGIE – DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
(pdf, 161,06 ko)
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – MODALITÉS D’EXERCICE DE SES FONCTIONS – APPROBATION
(pdf, 271,73 ko)
BILAN D’ACTIVITÉ DE LA MÉDIATION SOCIALE – 2023
(pdf, 393,25 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
(pdf, 1,68 mo)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI
(pdf, 1,08 mo)
ACTUALISATION DES TARIFS SPORTS
(pdf, 1,02 mo)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 356,83 ko)
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024
(pdf, 143,65 ko)
GRAND DÉBAT « FABRIQUE DE NOS VILLES »
(pdf, 348,49 ko)
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – MARCHÉ DE TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE – ENTREPRISE VINET – EXONÉRATION DE PÉNALITÉS
(pdf, 387,22 ko)
FOURRIÈRE AUTOMOBILE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE – 2023
(pdf, 887,50 ko)
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 17 AVRIL 2024
(pdf, 972,82 ko)
ADHÉSION À UNE CENTRALE D’ACHAT SPÉCIALISÉE DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS DÉNOMMÉE « CANUT »
(pdf, 430,59 ko)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – RISQUE SANTÉ
(pdf, 248,84 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE
(pdf, 2,84 mo)
ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES
(pdf, 360,79 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE À PROJETS SPORTIFS
(pdf, 259,78 ko)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS 2025
(pdf, 269,82 ko)
RAPPORT HANDICAP – 2023
(pdf, 2,81 mo)
ACCUEIL DE PERSONNES SOUMISES À DES MESURES DE TRAVAIL NON RÉMUNÉRÉ À DÉLAI RAPPROCHÉ (TNR-DR) AU SEIN DE LA VILLE D’ORVAULT
(pdf, 944,02 ko)
MANDAT SPÉCIAL – ASSISES EUROPÉENNES DE L’ÉNERGIE À DUNKERQUE
(pdf, 216,86 ko)
PARC DE PLAISANCE – CONVENTION DE SUBVENTION TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT ET LA VILLE D’ORVAULT ; AVENANT À LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT PLAISANCE
(pdf, 3,29 mo)
AUTORISATION DE RÉGULARISATION COMPTABLE DE L’ACTIF
(pdf, 168,38 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024
(pdf, 1,19 mo)
CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE : RESTITUTION DU PROGRAMME – AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE » – APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ
(pdf, 820,56 ko)
TARIFS DE L’ACCUEIL JEUNES 2024-2025
(pdf, 239,29 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
(pdf, 2,05 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES POPULATIONS CIVILES À GAZA – COMITÉ FRANÇAIS POUR LE FONDS DES NATIONS UNIES POUR L’ENFANCE (UNICEF)
(pdf, 206,57 ko)
ADHÉSION À DIVERSES ORGANISMES PROFESSIONNELS AGRICOLES- PROJET DE FERME MARAÎCHÈRE MUNICIPALE
(pdf, 222,53 ko)
RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CCAS – 2023
(pdf, 3,10 mo)
PARC DE PLAISANCE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 477,98 ko)
Procès Verbal CM du 17 juin 2024
(pdf, 24,37 mo)
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS 2025
(pdf, 269,82 ko)
RAPPORT HANDICAP – 2023
(pdf, 2,81 mo)
ACCUEIL DE PERSONNES SOUMISES À DES MESURES DE TRAVAIL NON RÉMUNÉRÉ À DÉLAI RAPPROCHÉ (TNR-DR) AU SEIN DE LA VILLE D’ORVAULT
(pdf, 944,02 ko)
RENATURATION DE LA COUR D’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FERRIÈRE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 747,47 ko)
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE POUR LA CRÉATION D’UN POULAILLER COLLECTIF SUR LE QUARTIER DE LA BUGALLIÈRE AVEC L’ASSOCIATION GALLINABUG
(pdf, 612,90 ko)
AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE
(pdf, 274,89 ko)
SAISON CULTURELLE : MODIFICATION DU POSITIONNEMENT DES PLACES DE SECONDE CATÉGORIE
(pdf, 174,60 ko)
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024
(pdf, 143,65 ko)
GRAND DÉBAT « FABRIQUE DE NOS VILLES »
(pdf, 348,49 ko)
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – MARCHÉ DE TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE – ENTREPRISE VINET – EXONÉRATION DE PÉNALITÉS
(pdf, 387,22 ko)
FOURRIÈRE AUTOMOBILE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE – 2023
(pdf, 887,50 ko)
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 17 AVRIL 2024
(pdf, 972,82 ko)
ADHÉSION À UNE CENTRALE D’ACHAT SPÉCIALISÉE DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS DÉNOMMÉE « CANUT »
(pdf, 430,59 ko)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – RISQUE SANTÉ
(pdf, 248,84 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS ENFANCE JEUNESSE
(pdf, 2,84 mo)
ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2024-2025 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES
(pdf, 360,79 ko)
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE À PROJETS SPORTIFS
(pdf, 259,78 ko)
BUDGET ANNEXE ENERGIE – DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
(pdf, 161,06 ko)
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – MODALITÉS D’EXERCICE DE SES FONCTIONS – APPROBATION
(pdf, 271,73 ko)
BILAN D’ACTIVITÉ DE LA MÉDIATION SOCIALE – 2023
(pdf, 393,25 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
(pdf, 1,68 mo)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI
(pdf, 1,08 mo)
ACTUALISATION DES TARIFS SPORTS
(pdf, 1,02 mo)
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(pdf, 356,83 ko)
ADHÉSION À DIVERSES ORGANISMES PROFESSIONNELS AGRICOLES- PROJET DE FERME MARAÎCHÈRE MUNICIPALE
(pdf, 222,53 ko)
RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CCAS – 2023
(pdf, 3,10 mo)
PARC DE PLAISANCE – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
(pdf, 477,98 ko)
MANDAT SPÉCIAL – ASSISES EUROPÉENNES DE L’ÉNERGIE À DUNKERQUE
(pdf, 216,86 ko)
PARC DE PLAISANCE – CONVENTION DE SUBVENTION TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT ET LA VILLE D’ORVAULT ; AVENANT À LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT PLAISANCE
(pdf, 3,29 mo)
AUTORISATION DE RÉGULARISATION COMPTABLE DE L’ACTIF
(pdf, 168,38 ko)
TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER JUILLET 2024
(pdf, 1,19 mo)
CUISINE CENTRALE MUTUALISÉE : RESTITUTION DU PROGRAMME – AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SPL « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE » – APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIÉ
(pdf, 820,56 ko)
TARIFS DE L’ACCUEIL JEUNES 2024-2025
(pdf, 239,29 ko)
ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
(pdf, 2,05 mo)
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES POPULATIONS CIVILES À GAZA – COMITÉ FRANÇAIS POUR LE FONDS DES NATIONS UNIES POUR L’ENFANCE (UNICEF)
(pdf, 206,57 ko)