Aller au contenu
  • 02 51 78 31 00
  • Nous écrire
  • S’abonner à la newsletter
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Linkedin
  • Lien vers la chaîne Youtube
02 51 78 31 00 Orvault Nous écrire
Orvault
  • Actus & Agenda
  • La ville
  • Démarches & services
  • Afficher la recherche
  • Actualités
  • Agenda
  • Vie Municipale
  • Le Territoire
  • Services & équipements orvaltais
  • Projet Municipal
  • Projets Urbains
  • Recrutement
  • S’informer
  • Le maire et les élus
  • Expression politique
  • Dialogue citoyen
  • Conseil Municipal & délibérations
  • Actes réglementaires
  • Marchés Publics
  • Fiscalité des particuliers
  • Fiscalité des entreprises
  • Tribunes de la majorité
  • Tribunes des minorités
  • Commissions et conseils consultatifs
  • Ateliers consultatifs
  • Comité des initiatives locales
  • Arrêtés & Actes administratifs du CCAS
  • Présentation de la Ville d’Orvault
  • Tissu économique
  • Tissu associatif & Maison des associations
  • Histoire & personnages
  • Patrimoine bâti
  • Coopération internationale
  • La nature à Orvault
  • Bienvenue aux nouveaux Orvaltais
  • Construire ensemble une ville et des quartiers agréables et durables
  • Accélérer la transition écologique
  • Prendre soin les unes & les uns des autres
  • Grandir et s’épanouir
  • Le projet global Nouveau Plaisance
  • Projet NEO / Peccot
  • La future école Simone-Veil
  • Quel avenir pour le bourg ?
  • Route de Vannes
  • Route de Rennes
  • Travaux en cours & à venir
  • Offres d’emploi
  • Stages collégiens
  • Accompagnements à l’emploi
  • Presse & Affichage libre
  • Publications
  • Newsletters & réseaux sociaux
  • DÉMARCHES
  • Urbanisme & cadre de vie
  • Déplacement & stationnement
  • Gestion des déchets
  • Sécurité & bien vivre ensemble
  • Sport
  • Culture
  • Enfance & jeunesse
  • Solidarité & santé
  • Plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm)
  • Réglementation
  • Habitat durable
  • Antennes relais et fibre
  • Prévention & gestion des risques
  • Nuisibles & animaux errants
  • Déplacement
  • Stationnement
  • Police municipale & nationale
  • Médiation dans les quartiers
  • Règles de bon voisinage
  • Numéros d’urgence & protection
  • Tranquillité vacances
  • Vos droits
  • Offre sportive municipale
  • Piscine Municipale
  • Temps forts
  • Saison culturelle
  • Expositions
  • Ecole Municipale des Musiques – OrigaMi
  • Studio de répétition
  • Bibliothèques
  • Conférences & cinéma
  • Archives
  • Portail Famille
  • Petite-Enfance
  • École & péri-scolaire
  • Restauration
  • Mercredis et Vacances
  • Jeunes
  • Projet éducatif citoyen (PEC)
  • Espace & portail famille
  • Tarifs & facturation
  • Les modes de garde
  • Le Relais Petite-Enfance
  • L’accompagnement à la parentalité
  • Les écoles à Orvault
  • Accueils périscolaires
  • Accompagnements & actions à l’école
  • Menus
  • Allergies & Protocole d’Accueil Individualisé
  • Le label Mon Restau Responsable
  • Accueils de loisirs du mercredi 2024/2025
  • Accueil de Loisirs 3/12 ans, à l’Accueil Sport & Nature 10/13 ans, aux Stages Sportifs 8/17 ans & Stages Natation 5/12 ans.
  • Vacances jeunes 11/25 ans
  • Conseil Communal des Jeunes
  • Info Jeunes
  • Carte Jeunes Orvault
  • Accueil Jeunes 11/17 ans
  • Des structures vous aident
  • Accompagnements & aides financières
  • Mutuelles solidaires & 100% santé
  • Bien vieillir à Orvault
  • Logement & domiciliation
  • Handicap
  • Égalité Femmes / Hommes
  • Les aides & accompagnements
  • Les structures pour les seniors
  • Vivre à domicile
  • Inscription sur le registre nominatif
  • Orvault
  • La ville
  • Vie Municipale
  • Conseil Municipal & délibérations
  • Délibérations
  • Conseil municipal

Conseil municipal du 28 mars 2022

  • Délibérations
  • Publié le 28 mars 2022

Documents associés

CONSTITUTION SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS PAR ATLANTIQUE HABITATIONS ET LA COMMUNE PARCELLE CV 118 BAIL EMPHYTEOTIQUE PLAISANCE (pdf, 311,48Ko)
Partager sur
  • Lien vers le compte Facebook
  • Lien vers le compte Instagram
  • Lien vers le compte Linkedin
  • Lien vers la chaîne Youtube

Hôtel de ville

9, rue Marcel Deniau
CS 70616
44706 Orvault Cedex

02 51 78 31 00

Nous écrire

Coordonnées des services

Horaires d'ouverture

- Lundi, mercredi, jeudi et vendredi : 8h30-12h30 et 13h30-17h30
- Mardi : 10h30-12h30 et 13h30-17h30

Service État-Civil
- Lundi, mercredi, jeudi & vendredi : 8h30-12h30 et 13h30-17h30
- Mardi : 10h30-12h30 et 13h30-17h30
- Samedi : 8h30-12h15

  • Espace presse
  • Espace Associations
  • Espace Entreprises
  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : Partiellement conforme
Revenir en haut de page