Vous êtes ici

Conseil du 29 mars 2021

-A +A

Conseil du 29 mars 2021

01_AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE DE NANTES METROPOLE EN PRESENCE DE FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRESIDENT DE NANTES METROPOLE
MAJ : 07/04/2021
02_FOURRIERE AUTOMOBILE PRINCIPE D’UNE GESTION DELEGUEE
MAJ : 07/04/2021
03_COMPTE DE GESTION 2020 COMMUNE
MAJ : 07/04/2021
04_COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE
MAJ : 07/04/2021
05_AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2020 COMMUNE
MAJ : 07/04/2021
06_CREATION AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
MAJ : 07/04/2021
07_BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE
MAJ : 07/04/2021
08_VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
MAJ : 07/04/2021
09_ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
MAJ : 07/04/2021
10_COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE
MAJ : 07/04/2021
11_COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE
MAJ : 07/04/2021
12_AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2020 BUDGET ANNEXE ENERGIE
MAJ : 07/04/2021
13_BUDGET PRIMITIF 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE
MAJ : 07/04/2021
14_CONSTITUTION DE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
MAJ : 07/04/2021
15_SAISON CULTURELLE REMBOURSEMENTS DES SPECTACLES ANNULES
MAJ : 07/04/2021
16_TABLEAU DES EMPLOIS
MAJ : 07/04/2021
17_CREATION POSTE DE CHARGE DE MISSION INGENIERIE TERRITORIALE DU QUARTIER PRIORITAIRE DE LA VILLE PLAISANCE
MAJ : 07/04/2021
18_CONVENTION ADHESION AU SERVICE OFFRES D EMPLOIS DU CDG44
MAJ : 07/04/2021
19_SUBVENTION COS 2021
MAJ : 07/04/2021
20_SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ENFANCE-JEUNESSE
MAJ : 07/04/2021
21_CONVENTION PROMENEURS DU NET  ENTRE LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE D ORVAULT
MAJ : 07/04/2021
22_SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE
MAJ : 07/04/2021
23_CRITERES D ATTRIBUTIONS DES PLACES EN ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE
MAJ : 07/04/2021
24_EVOLUTION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES
MAJ : 07/04/2021
25_ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
MAJ : 07/04/2021
26_SUBVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE SCOLAIRE
MAJ : 07/04/2021
27_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEI POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND
MAJ : 07/04/2021
28_CREATION MAISON ASSOCIATIONS
MAJ : 07/04/2021
29_ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES
MAJ : 07/04/2021
30_ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
MAJ : 07/04/2021
31_ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES DISPOSITIONS TARIFAIRES EXCEPTIONNELLES POUR ANNEE SCOLAIRE 2020 2021,DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE EN COURS
MAJ : 07/04/2021
32_ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES EVOLUTION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ETABLISSEMENT
MAJ : 07/04/2021
33_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION TOURISME ET LOISIRS NANTES REZE ET LA VILLE D ORVAULT ET MODIFICATION DES TARIFS REDUITS DES ABONNEMENTS A LA SAISON CULTURELLE L ODYSSÉE LA GOBINIÈRE
MAJ : 07/04/2021
34_ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COOPERATION INTERNATIONALE
MAJ : 07/04/2021
35_CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION GUINEE 44 PROGRAMME EDUKINDIA III
MAJ : 07/04/2021
36_TTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
MAJ : 07/04/2021
37_RETROCESSION DE PARCELLES AU PROFIT DE NANTES METROPOLE ZAC DU BOIS CESBRON 
MAJ : 07/04/2021
38_ACQUISITION AUPRES DE L ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE MAISONS DE RETRAITE DE LA REGION NANTAISE PARCELLE AC 228P RUE DU RAFFUNEAU 
MAJ : 07/04/2021
39_SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION AVENANT CONVENTION CADRE SYSTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SIG
MAJ : 07/04/2021
40_CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYDELA PORTANT ORGANISATION D UNE OPERATION D AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE ETENDUE SUR LA ZONE D ACTIVITE DU BOIS CESBRON A ORVAULT
MAJ : 07/04/2021
42_DEMANDE DE FINANCEMENTS APPEL A MANIFESTATION D INTERET SEQUOIA ACTEE 2
MAJ : 07/04/2021
43_SUBVENTIONS SECTEUR DEVELOPPEMENT DURABLE
MAJ : 07/04/2021
44_CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D UN TERRAIN D AVENTURE SUR LA FRICHE DU TRIEUX MISE À DISPOSITION DU TERRAIN ET SOUTIEN FINANCIER
MAJ : 07/04/2021
45_SUBVENTIONS SECTEUR COMMEMORATION
MAJ : 07/04/2021
46_INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 07/04/2021

Dans l'agenda

lun, 27/09/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 13/12/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée