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Conseil du 27 septembre 2021

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Conseil du 27 septembre 2021

32_MAISON DE LA PETITE ENFANCE ET DE LA PARENTALITE
MAJ : 21/12/2021
26_ADHESION AU DISPOSITIF PASS CULTURE
MAJ : 21/12/2021
01_RAPPORT ANNUEL NANTES METROPOLE
MAJ : 30/09/2021
02_DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL
MAJ : 30/09/2021
03_ETALEMENT DES CHARGES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID 19
MAJ : 30/09/2021
04_DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET ENERGIE
MAJ : 30/09/2021
05_REFORME DE LA FISCALITE LOCALE EXONERATION DE TAXE FONCIERE SUR LE BATI POUR LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES ET ASSIMILEES ET A USAGE D HABITATION
MAJ : 30/09/2021
06_REMBOURSEMENTS COVID 19
MAJ : 30/09/2021
07_MONTANTS DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DU PERSONNEL
MAJ : 30/09/2021
08_MONETISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS CET
MAJ : 30/09/2021
09_GRATIFICATION DES STAGIAIRES
MAJ : 30/09/2021
10_TABLEAU DES EMPLOIS
MAJ : 30/09/2021
12_GROUPE SCOLAIRE ET SALLES ASSOCIATIVES SITE ELIA ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D ŒUVRE MODIFICATIONS DE L ENVELOPPE PREVISIONNELLE ET DU PLANNING D OPERATION
MAJ : 30/09/2021
13_PLAISANCE MULTI-ACCUEIL PROGRAMME ENVELOPPE PREVISIONNELLE D OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
MAJ : 30/09/2021
14_CESSION DES PARCELLES CE 100 ET 101 AU 4 ET 5 PLACE JEANNE D ARC AU PROFIT D UN PROJET DE BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR
MAJ : 30/09/2021
15_CESSION PARCELLE CX 409 AU 2 RUE DES PEUPLIERS LE PETIT SAINT JEAN
MAJ : 30/09/2021
16_REGULARISATION CADASTRALE TERRAIN DE LA BALANCE LA RETARDIERE
MAJ : 30/09/2021
17_DECLASSEMENT DE VEHICULES ET ENGINS
MAJ : 30/09/2021
18_TARIFICATION SOLIDAIRE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC NANTES METROPOLE
MAJ : 30/09/2021
19_HEBERGEMENT D URGENCE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE
MAJ : 30/09/2021
20_DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS D EUROPE DE L EST PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE AVENANT N3 A LA CONVENTION DE COOPERATION EXISTANTE POUR L ANNEE 2021
MAJ : 30/09/2021
21_CREATION D UNE MAISON FRANCE SERVICE ET DEMANDE DE SUBVENTION
MAJ : 30/09/2021
22_MEDIATION CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES BAILLEURS ET COPROPRIETES
MAJ : 30/09/2021
23_ORGANISATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D ACCESSIBILITE
MAJ : 30/09/2021
24_RENOUVELLEMENT DU CONSEIL CITOYEN DU QUARTIER DE PLAISANCE
MAJ : 30/09/2021
25_CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU THEATRE DE LA GOBINIERE AU THEATRE DE L ENTRACTE DU 22 AU 24 DECEMBRE ET DU 26 AU 31 DECEMBRE 2021
MAJ : 30/09/2021
27_BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE D’ORVAULT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR D UTILISATION DES RESSOURCES NUMERIQUES
MAJ : 30/09/2021
28_VERSEMENT D UNE CONTRIBUTION DE SOLIDARITE AU PROFIT D HAÏTI
MAJ : 30/09/2021
29_RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE PEDT
MAJ : 30/09/2021
30_BONUS TERRITOIRE CAF
MAJ : 30/09/2021
31_PIA JEUNESSES CHANTIERS DE DECOUVERTE ET DE REMOBILISATION
MAJ : 30/09/2021
33_CREATION D UNE PARENTHEQUE
MAJ : 30/09/2021
34_ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE
MAJ : 30/09/2021
35_MISE EN PLACE DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D ACCUEIL ENFANT PARENT LAEP
MAJ : 30/09/2021
36_ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT
MAJ : 30/09/2021
37_RENOUVELLEMENT DE L ADHESION AU RESEAU CANOPE
MAJ : 30/09/2021
38_RENTREE SCOLAIRE 2021 2022
MAJ : 30/09/2021
39_INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 30/09/2021

Dans l'agenda

lun, 12/12/2022 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 06/02/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 03/04/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 19/06/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 09/10/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 11/12/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée