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Conseil du 1er Février 2021

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Conseil du 1er Février 2021

Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 03/02/2021
Convention de partenariat entre l’Établissement Français du Sang des Pays de la Loire site de Nantes, l’Association pour le Don du Sang Bénévole d’Orvault et la commune d’Orvault
MAJ : 03/02/2021
Rapport égalité femme / homme
MAJ : 03/02/2021
Commission consultative des services publics locaux – Composition et représentants
MAJ : 03/02/2021
Commission de délégation de service public – Election des représentants
MAJ : 03/02/2021
Revalorisation de la remise de la contre-valeur des titres restaurant perdus ou périmés de l’année 2019
MAJ : 03/02/2021
Désignation des membres de la CCID
MAJ : 03/02/2021
Remboursement spectacles et autres prestations annulés
MAJ : 03/02/2021
Débat d’orientations budgétaires 2021
MAJ : 03/02/2021
Election des représentants de la commune aux conseils d’école
MAJ : 03/02/2021
Projet de construction d’une ou plusieurs cuisines centrales et/ou de gestion mutualisée des approvisionnements – Adhésion à la convention de groupement de commandes - Lancement d’un marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les études préalables d’opportunité et de faisabilité du projet
MAJ : 03/02/2021
Modalités d’inscriptions - Eté 2021
MAJ : 03/02/2021
Tarifs des activités jeunesse – Eté 2021
MAJ : 03/02/2021

Dans l'agenda

lun, 27/09/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 13/12/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée