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Conseil du 14 juin 2021

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Conseil du 14 juin 2021

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
MAJ : 28/06/2021
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 28/06/2021
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
MAJ : 28/06/2021
ATTRIBUTION DE LA DSP « FOURRIÈRE »
MAJ : 28/06/2021
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS 2022
MAJ : 28/06/2021
MISE EN AFFECTATION DE BIENS AU BUDGET ANNEXE « ENERGIE »
MAJ : 28/06/2021
REMBOURSEMENTS COVID-19
MAJ : 28/06/2021
OBSERVATIONS DÉFINITIVES RELATIVES AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES MÉTROPOLE – RISQUES FINANCIERS EXTERNES ET ENGAGEMENTS HORS BILAN
MAJ : 28/06/2021
TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX
MAJ : 28/06/2021
TABLEAU DES EMPLOIS
MAJ : 28/06/2021
AVENANT À LA CONVENTION DU COS
MAJ : 28/06/2021
DEMANDE D’AGRÉMENT POUR L’ACCUEIL D’UN SERVICE CIVIQUE - AUTORISATION
MAJ : 28/06/2021
AURAN : CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL
MAJ : 28/06/2021
AVENANT N°2 BAIL À CONSTRUCTION – PETIT RAFFUNEAU ET CESSION AU PROFIT D’ATLANTIQUE HABITATIONS – PROJET DE RÉSIDENCE AUTONOMIE - PARCELLES AC 318 A, B ET C
MAJ : 28/06/2021
DÉNOMINATION DU SQUARE DEVANT LE CENTRE SOCIOCULTUREL DE LA BUGALLIÈRE
MAJ : 28/06/2021
PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES (PDIPR), MODIFICATION DU TRACÉ DU GR3, GR DE PAYS ET « CIRCUIT DES VALLÉES D’ORVAULT »
MAJ : 28/06/2021
JARDINS PARTAGÉS – SECTEUR ENVIRONNEMENT –MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE LA REDEVANCE ET DES CONVENTIONS
MAJ : 28/06/2021
RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ MÉTROPOLITAIN (RLPM) – DÉBAT D’ORIENTATIONS GÉNÉRALES
MAJ : 28/06/2021
RAPPORT D’ACTIVITÉ DU CCAS 2020
MAJ : 28/06/2021
FONDS D’AIDE AUX JEUNES – APPEL DE FONDS 2021
MAJ : 28/06/2021
RÉALISATION D’UNE AIRE SPORTIVE DE STREET WORKOUT À PLAISANCE
MAJ : 28/06/2021
TRAIL D’ORVAULT DU SCO ATHLÉTISME ET L’ORVALTAISE DES PIEDS ZAILÉS, CONVENTIONS D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS AVEC PASSAGE DANS LA VALLÉE DU CENS
MAJ : 28/06/2021
CHALLENGE TILAGONE D’ORVAULT BADMINTON CLUB, TOURNOI JEUNES D’ORVAULT SPORT FOOTBALL ET PRÉPACUP DE ORVAULT RACING CLUB, CONVENTION D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EN PARTENARIAT AVEC LA VILLE
MAJ : 28/06/2021
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CINÉCENS
MAJ : 28/06/2021
GRATUITÉ DES SPECTACLES SCOLAIRES
MAJ : 28/06/2021
CARTE JEUNES ORVAULT 2021-2022
MAJ : 28/06/2021
AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE - 2021-2022
MAJ : 28/06/2021
PIA JEUNESSES : CONVENTION BILATÉRALE MODIFIÉE ENTRE LES VILLES DE NANTES ET D’ORVAULT 
MAJ : 28/06/2021
AVENANT À LA CONVENTION « CABANES À DOUDOUS »
MAJ : 28/06/2021
ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2021-2022 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES
MAJ : 28/06/2021
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 28/06/2021
MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU PROFIT DE M. LIONEL AUDION, ADJOINT À LA TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
MAJ : 28/06/2021
CONSTITUTION ET CALENDRIER DE LA COMMISSION CITOYENNE
MAJ : 28/06/2021

Dans l'agenda

lun, 27/09/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 13/12/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée