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Conseil du 13 décembre 2021

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Conseil du 13 décembre 2021

01_INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL COMMISSIONS ET REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION
MAJ : 15/12/2021
02_CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE CLSPD– ELECTION DES MEMBRES SUITE A INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021
03_GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE PLAISANCE ELECTION DES MEMBRES AU COMITE DE PILOTAGE SUITE A INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021
04_ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
MAJ : 15/12/2021
05_AUTORISATION ENGAGEMENTS DEPENSES INVESTISSEMENT EXERCICE 2022 BUDGET PRINCIPAL
MAJ : 15/12/2021
06_MISE EN AFFECTATION DE BIENS AU PROFIT DU BUDGET ANNEXE ENERGIE
MAJ : 15/12/2021
07_DECISION MODIFICATIVE N2 DU BUDGET VILLE 2021
MAJ : 15/12/2021
08_FORFAIT MOBILITES DURABLES
MAJ : 15/12/2021
09_MISE EN PLACE DU FORFAIT TELETRAVAIL
MAJ : 15/12/2021
10_MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
MAJ : 15/12/2021
11_APPRENTISSAGE MODALITES DE REMUNERATION
MAJ : 15/12/2021
12_OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2022
MAJ : 15/12/2021
13_MODIFICATION DU LIEU DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021
14_TARIFS CIMETIERE
MAJ : 15/12/2021
15_DIALOGUE CITOYEN CREATION DU COMITE DES INITIATIVES LOCALES
MAJ : 15/12/2021
16_ACQUISITION DE DIVERSES PARCELLES CHEMINS ET ESPACES VERTS LOTISSEMENT DE LA FORET
MAJ : 15/12/2021
17_AUGMENTATION DU CAPITAL DE LOIRE-ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL
MAJ : 15/12/2021
18_DENOMINATION VOIE CONNEXION VM 75 ET VM 42
MAJ : 15/12/2021
19_PLAN ARBRES
MAJ : 15/12/2021
20_STRATEGIE AGRICOLE ET ALIMENTAIRE ORVALTAISE
MAJ : 15/12/2021
21_NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2020 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021
22_CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATION, OBJECTIFS ET MOYENS AVEC LE COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB
MAJ : 15/12/2021
23_AVENANT N1 A LA CONVENTION TRIPARTITE DE DELEGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE
MAJ : 15/12/2021
24_ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX
MAJ : 15/12/2021
25_VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A ASSOCIATION DE LA ROUTE DE VANNES POUR REALISATION PROJET A CARACTERE PATRIMONIAL
MAJ : 15/12/2021
26_ASSOCIATION ORVAULT RETRAITE ACTIVE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021
27_MODALITES INSCRIPTIONS CAMPS D'ETE 2022RENOUVELLEMENT
MAJ : 15/12/2021
28_CONVENTION ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS
MAJ : 15/12/2021
29_SUBVENTION A ECOLE DIWAN DE SAINT HERBLAIN
MAJ : 15/12/2021
30_LABELLISATION MON RESTAU RESPONSABLE
MAJ : 15/12/2021
31_INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 15/12/2021

Dans l'agenda

lun, 12/12/2022 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 06/02/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 03/04/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 19/06/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 09/10/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 11/12/2023 - 17:00 - 20:00
Conseil Municipal - L'Odyssée