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Conseil du 28 septembre 2020

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Conseil du 28 septembre 2020

Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 01/10/2020
Accueil des nouveaux Orvaltais : découverte de dispositifs sportifs et culturels
MAJ : 01/10/2020
Construction du groupe scolaire Elia : concours restreint de maîtrise d’œuvre – composition du jury (actualisation délibération du 20 mai 2019)
MAJ : 01/10/2020
Nantes Métropole - Désignation de personnes proposées à la CIID
MAJ : 01/10/2020
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition de noms
MAJ : 01/10/2020
Loire-Atlantique Développement SPL - Désignation du représentant-e
MAJ : 01/10/2020
Nantes Métropole Aménagement – Election du représentant de la commune au conseil d’administration et à l’assemblée générale
MAJ : 01/10/2020
Agence d’études urbaines de l’agglomération nantaise (AURAN) – Election des représentants de la commune au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale
MAJ : 01/10/2020
Election du représentant de la ville d’Orvault auprès de l’école privée Saint Joseph
MAJ : 01/10/2020
Election des représentants de la commune aux conseils d’école
MAJ : 01/10/2020
Lycée Nicolas Appert – Election des représentants de la commune au conseil d’administration
MAJ : 01/10/2020
Collège Jean Rostand – Election des représentants de la commune au conseil d’administration
MAJ : 01/10/2020
Ecole Municipale des Musiques – OrigaMi – Election des représentants de la commune au Conseil d’Etablissement
MAJ : 01/10/2020
Comité de jumelage – Election des délégués de la commune au conseil d’administration
MAJ : 01/10/2020
Association Intercommunale des Maisons de Retraite (AIMR) – Conseil de vie sociale Résidence Gué Florent - Election du représentant de la commune
MAJ : 01/10/2020
Orvault Retraite Active– Désignation de deux membres de droit
MAJ : 01/10/2020
Centre d’Accueil et d’Activités Jules Verne ADAPEI – Election d’un représentant au Conseil de la Vie Sociale
MAJ : 01/10/2020
Fonds d’Aide aux Jeunes de l’agglomération nantaise - Election d’un représentant de la commune
MAJ : 01/10/2020
Commission locale d’insertion CLI – Election des représentants de la Commune
MAJ : 01/10/2020
Commission Communale d’Accessibilité (CCA) - Composition, fonctionnement et attributions
MAJ : 01/10/2020
Gestion Urbaine et Sociale de Proximité du quartier de Plaisance – Désignation Election des membres au comité de pilotage
MAJ : 01/10/2020
Election des représentants de la Ville d’Orvault au comité de pilotage du CLIC Orvault – La Chapelle-sur-Erdre
MAJ : 01/10/2020
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)– Election des membres
MAJ : 01/10/2020
Indemnités de fonction aux élus municipaux (articles L. 2123-20 à L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales)
MAJ : 01/10/2020
Centre communal d’action sociale (CCAS) – Election des représentants de la commune
MAJ : 01/10/2020
Installation nouveaux Conseillers municipaux – Modification des commissions
MAJ : 01/10/2020