Vous êtes ici

Conseil du 14 décembre 2020

-A +A

 

 

Conseil du 14 décembre 2020

41 - ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION GUINÉEE 44
MAJ : 02/02/2021
01 - DEMISSION D'UNE ADJOINTE
MAJ : 21/12/2020
02 - INSTALLATION DE NOUVELLES CONSEILLERES MUNICIPALES MODIFICATION DES COMMISSIONS
MAJ : 21/12/2020
03 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
MAJ : 21/12/2020
04 - CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD) ELECTION DES MEMBRES
MAJ : 21/12/2020
05 - GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE PLAISANCE DESIGNATION ELECTION DES MEMBRES AU COMITE DE PILOTAGE
MAJ : 21/12/2020
06 - COMMISSION COMMUNALE ACCESSIBILITE (CCA) COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE
MAJ : 21/12/2020
07 - FONDS AIDE AUX JEUNES DE L'AGGLOMERATION NANTAISE ELECTION REPRESENTANT DE LA COMMUNE
MAJ : 21/12/2020
08 - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ECOLE
MAJ : 21/12/2020
09 - ECOLE DES MUSIQUES ORIGAMI ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D ETABLISSEMENT
MAJ : 21/12/2020
10 - INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX ARTICLES L 2123-20 A L 2123 24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
MAJ : 21/12/2020
11 - TRANSFERTS FONCIERS AU PROFIT DE NANTES METROPOLE
MAJ : 21/12/2020
12 - DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LES CÈDRES
MAJ : 21/12/2020
13 - DENOMINATION DE VOIE ROND-POINT DU CALVAIRE
MAJ : 21/12/2020
14 - CONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DROITS DE CITE AVENANT DE PROLONGATION
MAJ : 21/12/2020
15 - TARIFS 2021 DES PRESTATIONS PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE
MAJ : 21/12/2020
16 - MODALITES D'ATTRIBUTION DES AIDES A LA FORMATION BAFD 2021 ET 2022
MAJ : 21/12/2020
17 - GRATUITE DE LA CARTE JEUNES ORVALTAIS AUX MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES
MAJ : 21/12/2020
18 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D'ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE
MAJ : 21/12/2020
19 - AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET REPARTITION DE L'ENVELOPPE D'AIDE A LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS POUR LA SAISON 2020 2021
MAJ : 21/12/2020
20 - DECISION MODIFICATIVE N°1 2020
MAJ : 21/12/2020
21 - REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES
MAJ : 21/12/2020
22 - ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ÉTEINTES
MAJ : 21/12/2020
23 - AUTORISATION ENGAGEMENTS DÉPENSES INVESTISSEMENT EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL
MAJ : 21/12/2020
24 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE À LILOISE PRODUCTION
MAJ : 21/12/2020
25 - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
MAJ : 21/12/2020
26 - REGIME INDEMNITAIRE
MAJ : 21/12/2020
27 - VERSEMENT D'UNE PRIME COVID
MAJ : 21/12/2020
28 - MISE EN ŒUVRE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 21/12/2020
29 - REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 21/12/2020
30 - REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES DE L'ANNEE 2018
MAJ : 21/12/2020
31 - OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2021
MAJ : 21/12/2020
32 - MODIFICATION DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
MAJ : 21/12/2020
33 - RAPPORT ANNUEL NANTES METROPOLE 2019
MAJ : 21/12/2020
34 - OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE NANTES METROPOLE
MAJ : 21/12/2020
35 - DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS D EUROPE DE L EST PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE AVENANT N2 A LA CONVENTION DE COOPERATION EXISTANTE
MAJ : 21/12/2020
36 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE ET LA GESTION DU CLIC MUTUALISE ENTRE LES VILLES D ORVAULT ET DE LA CHAPELLE SUR ERDRE ET LE CCAS D ORVAULT
MAJ : 21/12/2020
37 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATIO D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DEUX CENTRES SOCIAUX
MAJ : 21/12/2020
39 - MODIFICATION DU DISPOSITIF D'AIDE AU REPAS A DOMICILE EN FAVEUR DU MAINTIEN À DOMICILE DES SENIORS
MAJ : 21/12/2020
38 - ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX
MAJ : 21/12/2020
40 - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 21/12/2020
42 -VŒU RELATIF AU MORATOIRE SUR LA MISE EN PLACE DES INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS RELEVANT DES TECHNOLOGIES 5G
MAJ : 21/12/2020