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Conseil du 10 février 2020

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Conseil du 10 février 2020

Subventions aux associations 2020
MAJ : 11/02/2020
Convention Ville avec la CAF dans le cadre du Lieu d’Accueil Enfants Parents
MAJ : 11/02/2020
Mise en place d’une convention bilatérale avec la Ville de Sautron pour des analyses de la pratique, destinées aux assistants maternels
MAJ : 11/02/2020
Semi-marathon 2020 – Convention annuelle d’organisation Ville / ACRO et attribution de la subvention. Bilan financier 2019 et budget prévisionnel 2020
MAJ : 11/02/2020
Kappa E.Leclerc Mini Mondial Foot 2020 – Convention d’organisation Ville / OSF et attribution de la subvention. Bilan financier 2019 et budget prévisionnel 2020
MAJ : 11/02/2020
Tournoi National jeunes de hand-ball 2020 -convention annuelle d’organisation Ville / HBO et subvention. Bilan financier 2019 et budget prévisionnel 2020
MAJ : 11/02/2020
Challenge Tilagone de badminton 2020 - Convention annuelle d’organisation Ville / OBC et subvention. Bilan financier 2019 et budget prévisionnel 2020
MAJ : 11/02/2020
Rand’Orvault 2020 – Convention annuelle d’organisation Ville / CCO
MAJ : 11/02/2020
Adoption du budget primitif 2020_Ville
MAJ : 11/02/2020
Taux 2020 des impôts directs locaux
MAJ : 11/02/2020
Avance remboursable de trésorerie du budget principal au profit du budget annexe « Energie »
MAJ : 11/02/2020
Adoption du budget primitif 2020_Budget annexe Energie
MAJ : 11/02/2020
Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction des collectivités territoriales
MAJ : 11/02/2020
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 11/02/2020
Avance de la subvention 2020 au COS
MAJ : 11/02/2020
Elections professionnelles : création des commissions administratives paritaires(CAP) et de la commission consultative paritaire (CCP)
MAJ : 11/02/2020
Avenant n°5 à la convention pluriannuelle de coopération, d’objectifs et de moyens avec les centres socio-culturels
MAJ : 11/02/2020
Rapport annuel commission locale d’accessibilité
MAJ : 11/02/2020
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 11/02/2020