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Conseil du 20 septembre 2019

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Conseil du 30 septembre 2019

Voeu de soutien au mouvement "Nous voulons des coquelicots"
MAJ : 02/10/2019
Rapport annuel Nantes Métropole 2018
MAJ : 02/10/2019
Nantes Métropole Aménagement - Rapport annuel 2018 des administrateurs au Conseil Municipal
MAJ : 02/10/2019
Vente par la ville – CE n° 110 volume n° 2000 – 10 Place Jeanne d’Arc
MAJ : 02/10/2019
Convention ETAT/DREAL et Ville d’ORVAULT - Entretien parcelles BN 17 – 18 – 19
MAJ : 02/10/2019
Multi-accueil du Bignon : définition du forfait de rémunération de la maîtrise d’œuvre phase APD – demandes de subventions
MAJ : 02/10/2019
Adhésion à l’association Réseau Eco-Evènement (REEVE)
MAJ : 02/10/2019
Convention de mise à disposition de locaux pour la « Petite Cabane »
MAJ : 02/10/2019
Lieu d’accueil « Enfants-Parents »
MAJ : 02/10/2019
Avenants aux conventions d’objectif et de financement pour les structures Petite Enfance de la Commune
MAJ : 02/10/2019
Rentrée scolaire 2019-2020
MAJ : 02/10/2019
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur
MAJ : 02/10/2019
Convention de partenariat entre l’entreprise sociale et solidaire RecycLivre et la Ville d’Orvault
MAJ : 02/10/2019
Soutien à l’association Guinée 44
MAJ : 02/10/2019
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 02/10/2019
Modification des ratios d’avancement de grade
MAJ : 02/10/2019
Titres restaurant : modification de la valeur faciale et du régime d’attribution
MAJ : 02/10/2019
Décision locale d’aide au logement : Abattement - Taxe foncière sur les propriétés bâties – Bail réel solidaire
MAJ : 02/10/2019
Autorisations de programme – Révisions et clôture
MAJ : 02/10/2019
Décision modificative n°1 du budget Ville 2019
MAJ : 02/10/2019
Fourrière automobile – Approbation du rapport annuel
MAJ : 02/10/2019
Convention tripartite Solidarité estuaire
MAJ : 02/10/2019
Rapport d’activités CCAS 2018
MAJ : 02/10/2019
Informations au CM sur les décision prises par le Maire dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées par le CM
MAJ : 02/10/2019

Dans l'agenda

lun, 16/12/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville
lun, 10/02/2020 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville