Vous êtes ici

Conseil du 20 mai 2019

-A +A

 

 

Conseil du 20 mai 2019

TARIFS 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
SUBVENTIONS 2019
MAJ : 22/05/2019
Centre technique métropolitain Cession d’immeubles non bâtis à Nantes Métropole – parcelles BN n°s 104, 105 & 107 – ZAC Bois-Cesbron
MAJ : 22/05/2019
Elargissement chemin des Mâtines – cession de terrain non bâti à Nantes Métropole – parcelle section BD n°385 – BOIS RAGUENET
MAJ : 22/05/2019
Subvention de projets POM et cadre d’utilisation
MAJ : 22/05/2019
Convention entre la ville d’Orvault et l’association Compostri
MAJ : 22/05/2019
Programme d’Action Foncière Habitat (PAF Habitat) : Convention de gestion avec Nantes Métropole – Parcelle CC n°417 et 418
MAJ : 22/05/2019
Carte Jeunes Orvaltais 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
Aides aux projets pour les jeunes orvaltais 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
Renouvellement du label Information-Jeunesse
MAJ : 22/05/2019
Espace Jeunes et Intergénérationnel au Bourg d’Orvault
MAJ : 22/05/2019
Actualisation du Règlement de Fonctionnement des structures municipales Petite Enfance
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2019-2020 pour les écoles publiques
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2019-2020 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 22/05/2019
Convention de partenariat Ville / OGEC Saint-Joseph
MAJ : 22/05/2019
Groupe scolaire de la Salentine : rénovation, reconstruction et extension - programme et forfait de rémunération définitif du MOe
MAJ : 22/05/2019
Création d’un groupe scolaire site ELIA – Programme et enveloppe
MAJ : 22/05/2019
Actualisation du règlement intérieur espace famille
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des règlements intérieurs « accueils périscolaires » et « enfance-jeunesse » au titre de la protection des données personnelles
MAJ : 22/05/2019
Piscine - Marché public global de performance - Dialogue compétitif - Décision – Financement
MAJ : 22/05/2019
Kappa E.Leclerc Mini Mondial de football 2019 d’Orvault Sports Football : subvention complémentaire pour manifestation écoresponsable
MAJ : 22/05/2019
Finales nationales par classement de tennis de table – 22 et 23 juin 2019 : convention Ville / Orvault Sport Tennis de Table et subvention
MAJ : 22/05/2019
Rand’Orvault 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Cyclo Club d’Orvault
MAJ : 22/05/2019
Challenge Tilagone des 15 et 16 juin 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Badminton Club et subvention
MAJ : 22/05/2019
Tournoi National U15 des 31 août et 01 septembre 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 22/05/2019
Trail d’Orvault du 28 septembre 2019 – Convention annuelle d’organisation Ville / SCO athlétisme
MAJ : 22/05/2019
SCO Basket – Vol et dégradation au complexe sportif de la Ferrière - Demande de subvention exceptionnelle
MAJ : 22/05/2019
Règlement de mise à disposition du matériel municipal
MAJ : 22/05/2019
Modification du règlement applicable aux locations des salles municipales
MAJ : 22/05/2019
Modification du règlement d’utilisation du Théâtre de la Gobinière
MAJ : 22/05/2019
OrigaMi – école des musiques : convention relative à l’organisation d’un « orchestre à l’école » pour l’école de La Ferrière
MAJ : 22/05/2019
Bibliothèque municipale : nouveau projet d’établissement
MAJ : 22/05/2019
Appel à solidarité de l’association Cités-Unies France au profit du Mozambique
MAJ : 22/05/2019
Déplacement d’une délégation orvaltaise à Kindia (Guinée)
MAJ : 22/05/2019
Retrait du Centre départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
MAJ : 22/05/2019
Association Comité des œuvres sociales (COS) - Remise annuelle de la contre-valeur des titres de restauration perdus ou périmés 2017
MAJ : 22/05/2019
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 22/05/2019
Compte de gestion 2018 – Commune
MAJ : 22/05/2019
Compte administratif 2018 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Affectation du résultat 2018 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Bilan des acquisitions et cessions 2018
MAJ : 22/05/2019
Budget supplémentaire 2019 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Construction du groupe scolaire Elia – Concours restreint de maitrise d’œuvre - Composition du jury
MAJ : 22/05/2019
Construction d’une nouvelle piscine – Marché global de performance – Composition du jury
MAJ : 22/05/2019
Convention d’utilisation du portail open data avec Nantes Métropole
MAJ : 22/05/2019
Adhésion à l’Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)
MAJ : 22/05/2019
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux auprès de l’Espoir Orvaltais
MAJ : 22/05/2019
Convention de tarification solidaire de l’Eau entre Nantes Métropole, la Ville et le CCAS d’ORVAULT
MAJ : 22/05/2019
Rapport annuel 2018 de la Commission Locale d’Accessibilité (CLA)
MAJ : 22/05/2019

Dans l'agenda

lun, 16/12/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville
lun, 10/02/2020 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville