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Conseil du 16 décembre 2019

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Conseil du 16 décembre 2019

Modification du programme d’actions du PEAN des vallées de l’Erdre, du Gesvres et du Cens
MAJ : 18/12/2019
Adhésion au groupement d’achats de gaz et de services associés coordonné par Nantes Métropole
MAJ : 18/12/2019
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 18/12/2019
Convention Territoriale Globale et renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019 à 2022
MAJ : 18/12/2019
Avenant à la convention spécifique de partenariat avec la CAF qui gère le Multi-accueil « Le Jardin des Lucioles »
MAJ : 18/12/2019
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la formation des jeunes sportifs de moins de 16 ans
MAJ : 18/12/2019
Convention relative à l’accès de scolaires au sein d’un équipement aquatique et à l’octroi d’une subvention d’équipement – Nantes et Saint-Herblain - Approbation
MAJ : 18/12/2019
Convention quinquennale relative à la mise à disposition du public du terrain de basket 3x3, avenue de la Jeunesse, propriété de la Caisse d’Epargne Bretagne-Pays de Loire
MAJ : 18/12/2019
Modification des règlements applicables à la location des salles municipales, à l’Odyssée, au théâtre de la Gobinière et au Pigeonnier – Modalités de règlement
MAJ : 18/12/2019
Rapport égalité hommes- femmes
MAJ : 18/12/2019
Approbation du règlement du télétravail
MAJ : 18/12/2019
Tableau des emplois
MAJ : 18/12/2019
Remise de la contre-valeur des titres restaurant perdus ou périmés N-1 pour la durée du marché avec la société Chèque Déjeuner
MAJ : 18/12/2019
Rapport d’orientations budgétaires 2020
MAJ : 18/12/2019
Création du budget annexe « Vente d’énergie »
MAJ : 18/12/2019
Rectificatif - abattement - taxe foncière sur les propriétés bâties – bail réel solidaire
MAJ : 18/12/2019
Admissions en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
MAJ : 18/12/2019
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives » – Avenant n°1
MAJ : 18/12/2019
Ouverture des commerces le dimanche en 2020 - Avis du Conseil Municipal
MAJ : 18/12/2019
Convention de partenariat avec l’Ecole des Parents et des Educateurs de Loire-Atlantique
MAJ : 18/12/2019
Convention de financement de l’accès au droit (Maison de la justice et du droit et point d’accès au droit)
MAJ : 18/12/2019
Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier entre la ville d’Orvault et Nantes métropole – Convention cadre de coopération et avenant 2019 à la convention existante
MAJ : 18/12/2019
Subvention au profit du collectif plaisance pour l’achat d’un logiciel dédié à la gestion de la bibliothèque associative Georges Sand
MAJ : 18/12/2019
Actualisation de la grille des quotients familiaux - Année 2020
MAJ : 18/12/2019
Projet global du quartier de plaisance : avis citoyen
MAJ : 18/12/2019
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 18/12/2019