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Conseil du 11 février 2019

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Conseil du 11 février 2019

Subventions secteurs culturels, retraités, relations internationales et sport
MAJ : 13/02/2019
Adoption du budget primitif 2019
MAJ : 13/02/2019
Taux 2019 des impôts directs locaux
MAJ : 13/02/2019
Convention d’adhésion au service médecine prévention CDG44
MAJ : 13/02/2019
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 13/02/2019
Convention de mise à disposition COS de deux agents permanents
MAJ : 13/02/2019
CLSPD 2019 : modules de prévention dans les établissements scolaires
MAJ : 13/02/2019
Avance subvention 2019 au COS
MAJ : 13/02/2019
Schéma de coopération et de mutualisation de la métropole nantaise – Convention-particulière 3 « Animation d’un réseau des instructeurs des Autorisations de Droits des Sols » – Avenant – Approbation
MAJ : 13/02/2019
Tarifs des activités jeunesse et conditions d’annulation – Eté 2019
MAJ : 13/02/2019
Pass’Jeunes : prolongation de la durée de validité de l’édition 2018-2019
MAJ : 13/02/2019
PIA Jeunesses – Convention avec la Ville de Nantes au titre de la démarche d’évaluation du projet
MAJ : 13/02/2019
PIA Jeunesses – Appel à mobilisation en direction des jeunes : « De l’envie à la réalisation d’un projet sur l’espace public »
MAJ : 13/02/2019
Appel à projets Projet Educatif Global (PEG) – 2ème session 2018
MAJ : 13/02/2019
Modification de la procédure de validation des appels à projets du PEG
MAJ : 13/02/2019
Situation financière d’Orvault Sports Football
MAJ : 13/02/2019
Semi-marathon 2019 – Convention annuelle d’organisation Ville / ACRO et attribution de la subvention. Bilan financier 2018 et budget prévisionnel 2019
MAJ : 13/02/2019
Tournoi National jeunes de hand-ball 2019 convention annuelle d’organisation Ville / HBO et subvention. Bilan financier 2018 et budget prévisionnel 2019
MAJ : 13/02/2019
Avenants n°3 à la convention pluriannuelle de coopération, d’objectifs et de moyens avec les deux centres sociaux
MAJ : 13/02/2019
Conférence intercommunale du logements – Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur
MAJ : 13/02/2019
Centre de gestion - Désignation d’un membre du Conseil municipal proposé au Conseil de discipline de recours de la fonction publique territoriale des Pays de la Loire
MAJ : 13/02/2019
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 13/02/2019

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville