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Conseil du 9 avril 2018

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Conseil du 9 avril 2018

Adhésion au groupement de commandes relatif à la vidéoprotection des bâtiments publics et de leurs abords coordonné par Nantes Métropole
MAJ : 17/09/2018
Vœu en faveur de la reconnaissance d’un Etat palestinien
MAJ : 16/04/2018
TARIFS 2018 2019
MAJ : 16/04/2018
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2018
MAJ : 16/04/2018
Plan de déplacements urbains – Avis de la Collectivité
MAJ : 16/04/2018
Groupement d’achat d’électricité avec Nantes Métropole
MAJ : 16/04/2018
Modification du Règlement Intérieur du PIJ
MAJ : 16/04/2018
« Pass’Jeunes » 2018-2019
MAJ : 16/04/2018
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en place d’une action « chantiers découverte et remobilisation »
MAJ : 16/04/2018
Adhésion de la Ville d’Orvault à l’association « Conservatoires de France »
MAJ : 12/04/2018
Approbation du règlement applicable aux locations des salles municipales
MAJ : 12/04/2018
Modification du règlement applicable à l’Odyssée
MAJ : 12/04/2018
Tournoi National Jeunes de Handball 2018, convention annuelle d’organisation Ville – HBO et attribution de la subvention
MAJ : 12/04/2018
Tournoi National U15-U17 des 25 et 26 août 2018 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 12/04/2018
Rand’Orvault 2018 - convention annuelle d’organisation Ville / Cyclo Club d’Orvault
MAJ : 12/04/2018
Rénovation des stades de football de Gagné, de la Bugallière et de la Cholière – sollicitation des subventions
MAJ : 12/04/2018
Avenant n°1 à la convention de prestation entre Aiguillon Construction et la commune d’Orvault
MAJ : 12/04/2018
Convention de partenariat avec l’école des parents et des éducateurs de Loire-Atlantique
MAJ : 12/04/2018
Rapport annuel 2017 de la Commission Locale d’Accessibilité (CLA)
MAJ : 12/04/2018
Avance subvention 2018 au COS
MAJ : 12/04/2018
Demandes de subvention au titre de la DSIL 2018
MAJ : 12/04/2018
Adhésion à l’AFIGESE
MAJ : 12/04/2018
Informations au Conseil municipal
MAJ : 12/04/2018

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville