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Conseil du 21 septembre 2018

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Conseil du 21 septembre 2018

Rapport annuel Nantes Métropole 2017
MAJ : 24/09/2018
Programme Local de l’Habitat– Avis sur le projet arrêté
MAJ : 24/09/2018
Rapport administrateurs NMA
MAJ : 24/09/2018
Servitude ENEDIS sur parcelle ville près de Plaisance (allée de l’Ile)
MAJ : 24/09/2018
Dénomination de voie tranche 3 - ZAC Vallon des Garettes
MAJ : 24/09/2018
Plaisance – Projet d’une construction mixte logements et équipements publics – Convention de groupement de commandes entre partenaires publics
MAJ : 24/09/2018
Inscription au PDIPR - Demande de subvention
MAJ : 24/09/2018
Adhésion au Réseau Canopé
MAJ : 24/09/2018
Lieu d’accueil « Enfants – Parents »
MAJ : 24/09/2018
Convention Conseil Régional/Ville d’Orvault : PASS CULTURE SPORT, offres « sorties collectives »
MAJ : 24/09/2018
Adhésion au RRMA (Réseau Régional Multi-acteurs)
MAJ : 24/09/2018
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur
MAJ : 24/09/2018
Convention tripartite de délégation de gestion des logements d’urgence
MAJ : 24/09/2018
Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Loire-Atlantique 2018 - 2024
MAJ : 24/09/2018
Rapport d’activité 2017 de la DICSS
MAJ : 24/09/2018
Dérogation aux travaux réglementés pour les apprentis mineurs
MAJ : 24/09/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 24/09/2018
Modifications du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
MAJ : 24/09/2018
Création et révision des autorisations de programme
MAJ : 24/09/2018
Constitution d’une provision pour recouvrement compromis de restes à recouvrer
MAJ : 24/09/2018
Durée d’amortissement des immobilisations
MAJ : 24/09/2018
Fourrière automobile – Approbation du rapport annuel
MAJ : 24/09/2018
Informations
MAJ : 24/09/2018