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Conseil du 17 décembre 2018

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Conseil du 17 décembre 2018

Acquisition auprès du Département des actions de Loire-Atlantique Développement - SPL
MAJ : 18/12/2018
Groupement de commande pour des prestations de conseils en architecture
MAJ : 18/12/2018
Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Parcelles CR n°324, 331, 356 – rue des Amarantes et des Jonquilles – câble basse tension et support aérien
MAJ : 18/12/2018
Dénomination de voie - Chemin piéton ZAC du Vallon des Garettes - Tranche 3
MAJ : 18/12/2018
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 18/12/2018
Modalités d’attribution des aides à la formation BAFD – 2019 et 2020
MAJ : 18/12/2018
Engagement de la Ville d’Orvault dans la Charte qualité « Plan Mercredi »
MAJ : 18/12/2018
Avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse de la CAF 2015-2018
MAJ : 18/12/2018
Convention de partenariat avec l’ADAPEI en faveur de l’accueil, dans les structures Petite Enfance municipales orvaltaises, des enfants rencontrant des troubles du spectre de l’autisme
MAJ : 18/12/2018
Subvention complémentaire aux associations proposant des cours de danse
MAJ : 18/12/2018
Convention M.A.D (Musique A Découvrir)
MAJ : 18/12/2018
Appel à solidarité de l’association Cités-Unies France au profit de l’Indonésie
MAJ : 18/12/2018
Projet de réorientation temporaire de la coopération décentralisée au Bénin et déplacement d’une délégation orvaltaise au Bénin
MAJ : 18/12/2018
Pacte d’amitié et de soutien politique entre les collectivités de Loire-Atlantique et le Gouvernorat de Jérusalem
MAJ : 18/12/2018
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la Formation des jeunes sportifs de moins de 16 ans
MAJ : 18/12/2018
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur - Orvault Badminton Club
MAJ : 18/12/2018
Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Ville, la Région et le Lycée Appert
MAJ : 18/12/2018
Convention de partenariat entre la Ville et Accompagnement Soins et Santé
MAJ : 18/12/2018
Actualisation de la grille des quotients familiaux - Année 2019
MAJ : 18/12/2018
Recensement de la population 2018 : rémunération des agents recenseurs
MAJ : 18/12/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 18/12/2018
Rapport égalité hommes/femmes
MAJ : 18/12/2018
Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
MAJ : 18/12/2018
Admissions en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
MAJ : 18/12/2018
Reprise d’une provision semi-budgétaire
MAJ : 18/12/2018
Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
MAJ : 18/12/2018
Ouverture des commerces le dimanche en 2019
MAJ : 18/12/2018
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 18/12/2018