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Conseil du 12 février 2018

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Conseil du 12 février 2018

Tarifs des activités jeunesse et conditions d’annulation – Eté 2018
MAJ : 13/02/2018
Dénomination de voie « Hameau de Moncellier »
MAJ : 13/02/2018
Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Parcelles sections BD n° 369 et n° 378 – 4 Rue du Couchant – Câble basse tension
MAJ : 13/02/2018
Aire d’accueil des gens du voyage – cession d’immeubles non bâtis à Nantes Métropole – parcelles section BN n° 35p, 89p, 91p, 93p – ZAC du Bois-Cesbron
MAJ : 13/02/2018
Convention « Promeneurs du Net » entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Loire Atlantique et la Ville d’Orvault
MAJ : 13/02/2018
Orvault « Ville éducatrice » au sein du Réseau Français des Villes Educatrices
MAJ : 13/02/2018
Règlement de l’Appel à projets PEG
MAJ : 13/02/2018
Service culturel : projet artistique et culturel 2018 - 2020
MAJ : 13/02/2018
Semi-Marathon 2018 – Convention annuelle d’organisation Ville / ACRO et attribution de la subvention. Bilan financier 2017 et budget prévisionnel 2018
MAJ : 13/02/2018
Avenants n°3 à la convention pluriannuelle de coopération, d’objectifs et de moyens avec les deux centres sociaux
MAJ : 13/02/2018
Rapport égalité femmes / hommes - Données 2016
MAJ : 13/02/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 13/02/2018
Mandat au Centre de gestion pour l’organisation d’une consultation pour un contrat groupe de prévoyance
MAJ : 13/02/2018
Adoption du budget primitif 2018
MAJ : 13/02/2018
Taux 2018 des impôts directs locaux
MAJ : 13/02/2018
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 13/02/2018