Vous êtes ici

Conseil du 11 juin 2018

-A +A

 

 

Conseil du 11 juin 2018

Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 13/06/2018
Cession parcelles AW 11p-109 – 6 et 8 rue de Solay
MAJ : 13/06/2018
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Avis de la commune d’Orvault sur le projet arrêté
MAJ : 13/06/2018
Acquisition parcelles BY n°s 21, 29, 52, 53 , 177, 180, 181, 184, 186, 187, 190, 400, 410, 412, 480 – La Forêt
MAJ : 13/06/2018
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Réactualisation des tarifs 2019
MAJ : 13/06/2018
Création du règlement des accueils périscolaires et actualisation des règlements Espace Famille et Enfance-Jeunesse
MAJ : 13/06/2018
Renouvellement des conventions d’objectif et de financement pour les structures Petite Enfance de la Commune
MAJ : 13/06/2018
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2018-2019 pour les écoles publiques
MAJ : 13/06/2018
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2018-2019 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 13/06/2018
Nouvelle organisation de la représentativité de la Ville dans les conseils d’école
MAJ : 13/06/2018
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
MAJ : 13/06/2018
Appel à projets du Projet Educatif Global – 1ère session 2018
MAJ : 13/06/2018
Nouvelle convention Pass’culture avec la Région des Pays de la Loire
MAJ : 13/06/2018
Convention d’utilisation de l’orgue de l’église Saint–Léger d’orvault
MAJ : 13/06/2018
Trail de la Vallée du Cens du 29 septembre 2018 – convention de partenariat Ville / SCO Athlétisme
MAJ : 13/06/2018
Kappa-E.Leclerc Mini Mondial football d’OS Football –Subvention complémentaire liée à l’engagement développement durable
MAJ : 13/06/2018
Rénovation des courts 1 et 2 de la Halle de tennis – sollicitation des subventions
MAJ : 13/06/2018
Convention type de mise à disposition de locaux municipaux à titre permanent
MAJ : 13/06/2018
Médiateur citoyenneté prévention- Convention de partenariat ville / Copropriété des Terrasses de la Ferrière
MAJ : 13/06/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 13/06/2018
Modification du dispositif de formation par la mise en place du Compte Personnel d’Activité (CPA) à compter du 1er/01/2017
MAJ : 13/06/2018
Association Comité des œuvres sociales (COS) - Remise de la contre-valeur des titres de restauration perdus ou périmés 2016 - 2017
MAJ : 13/06/2018
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE au titre des régies dans le cadre du RIFSEEP
MAJ : 12/06/2018
Compte de gestion 2017 – Commune
MAJ : 12/06/2018
Compte administratif 2017 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Affectation du résultat 2017 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Bilan des acquisitions et cessions 2017
MAJ : 12/06/2018
Budget supplémentaire 2018 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Conventions pour la collecte et recyclage du papier, des cartons et des archives
MAJ : 12/06/2018

Dans l'agenda

lun, 16/12/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville
lun, 10/02/2020 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville