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Conseil du 6 février 2017

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Conseil du 6 février 2017

Rapport annuel 2015 – Egalité Femmes-Hommes
MAJ : 09/02/2017
Adoption du budget primitif 2017
MAJ : 09/02/2017
Fixation des taux d’imposition pour 2017
MAJ : 09/02/2017
Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien àl'Investissement Public Local (FSIL-GP-2017)
MAJ : 09/02/2017
Convention de mise à disposition au CCAS de la plateforme de télétransmission de la Ville
MAJ : 09/02/2017
Délégation de service public - Fourrière automobiles – Principe d’une gestion déléguée
MAJ : 09/02/2017
Schéma de mutualisation et de coopération de la métropole nantaise
MAJ : 09/02/2017
Renouvellement de convention de cession de mobilier administratif et scolaire à titre gratuit avec Echanges et Solidarité 44
MAJ : 09/02/2017
Dénomination de voie – Lotissement Le Clos des Anges
MAJ : 09/02/2017
Cession maison et terrain – 20 et 22 rue de Bois-Colombes – CY 366 et 367
MAJ : 09/02/2017
Servitude au profit d’ENEDIS – parcelle BK 122
MAJ : 09/02/2017
Aménagement urbain « Péccot Solay Bastié » – Convention partenariale Ville d’Orvault / Société BMP Marignan
MAJ : 09/02/2017
Tarifs des activités jeunesse et conditions d’annulation– Eté 2017
MAJ : 09/02/2017
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux et de mobilier dans le cadre du projet La Petite Cabane
MAJ : 09/02/2017
Règlement intérieur des structures de la Petite Enfance
MAJ : 09/02/2017
Semi-Marathon 2017 – Convention annuelle d’organisation Ville / ACRO et attribution de la subvention. Bilan financier 2016 et budget prévisionnel 2017
MAJ : 09/02/2017
Avenants n°2 à la convention pluriannuelle de coopération, d’objectifs et de moyens avec les deux centres sociaux
MAJ : 09/02/2017
Rapport annuel 2016 de la Commission Locale d’Accessibilité (CLA)
MAJ : 09/02/2017
Plan de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur : avis de la commune d’Orvault
MAJ : 09/02/2017
Convention de mise à disposition de locaux auprès de l’Espoir Orvaltais
MAJ : 09/02/2017
Convention de partenariat avec le bailleur social Aiguillon construction concernant la mise à disposition d’un animateur de vie sociale
MAJ : 09/02/2017
Avenant n°1 à la convention tripartite relative à la mise en place et à la gestion d’un CLIC mutualisé entre le CCAS d’Orvault et les villes d’Orvault et de la Chapelle-Sur-Erdre
MAJ : 09/02/2017
Rapport d’activité 2015 de la Direction de la Cohésion Sociale
MAJ : 09/02/2017
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 09/02/2017