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Conseil du 3 avril 2017

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Conseil du 3 avril 2017

Encadrement de l’usage des équipements municipaux
MAJ : 10/04/2017
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 10/04/2017
Marché de médiation – Conventions de partenariat
MAJ : 10/04/2017
Convention de partenariat entre l’Établissement Français du Sang des Pays de la Loire site de Nantes, l’Association pour le Don du Sang Bénévole d’Orvault et la commune d’Orvault
MAJ : 10/04/2017
Rand’Orvault 2017 convention annuelle d’organisation Ville / CCO
MAJ : 10/04/2017
Tournoi National U15-U17 des 26 et 27 août 2017 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 10/04/2017
Tournoi inter-régional jeunes de hand-ball 2017 convention annuelle d’organisation Ville / HBO et subvention
MAJ : 10/04/2017
Règlements d'utilisation du Théâtre de la Gobinière et du Pigeonnier - Modifications
MAJ : 10/04/2017
Avenant à la convention d’objectifs et de financement établie entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales de Loire Atlantique, relatif aux Accueils périscolaires.
MAJ : 10/04/2017
« Pass’Jeunes » 2017-2018
MAJ : 10/04/2017
Adhésion à GRAINE Pays de la Loire et à Ecopôle
MAJ : 10/04/2017
Déplacements domicile-travail / Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo
MAJ : 29/08/2017
Cession local commercial - 1 Rue Robert le Ricolais – CE n° 13
MAJ : 10/04/2017
Dénomination de voie – Lotissement du Chemin du Vieux Manoir
MAJ : 10/04/2017
Autorisation de programme Piscine – création
MAJ : 10/04/2017
Avance subvention 2017 au COS
MAJ : 10/04/2017
Modification de la répartition des indemnités de fonction aux Elus municipaux
MAJ : 10/04/2017
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 10/04/2017
Temps de travail annuel des services municipaux
MAJ : 10/04/2017
Subventions aux associations 2017
MAJ : 10/04/2017
Tarifs 2017-2018
MAJ : 10/04/2017

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville