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Conseil du 25 septembre 2017

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Conseil du 25 septembre 2017

Acceptation d’un don – Orgue de l’institut de la Persagotière de Nantes
MAJ : 27/09/2017
Nantes Métropole Aménagement - Rapport annuel des administrateurs au Conseil Municipal
MAJ : 27/09/2017
Informations
MAJ : 27/09/2017
Dispositif « écoles et cinéma » : révision des modalités relatives au transport
MAJ : 27/09/2017
Ouragan Irma : attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge
MAJ : 27/09/2017
Subvention de projet POM et cadre d'utilisation
MAJ : 27/09/2017
Rentrée scolaire 2017-2018
MAJ : 27/09/2017
Politique de soutien au haut niveau amateur
MAJ : 27/09/2017
Accueil à Nantes et Orvault d’une délégation de la commune de Sô-Ava en novembre 2017
MAJ : 27/09/2017
Convention de partenariat avec Guinée 44 – Programme Edukindia 2
MAJ : 27/09/2017
Convention de partenariat avec le CCBO
MAJ : 27/09/2017
Subvention : Ilot urbain PECCOT, Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la conception d’un ilot de développement urbain
MAJ : 27/09/2017
Servitude ENEDIS - Rue des Aubépines - CR 356
MAJ : 27/09/2017
Dénomination de voie – Aménagement d’un lotissement privé Chemin de la Maillardière
MAJ : 27/09/2017
ZAC du Bois Cesbron – Dénomination de voie
MAJ : 27/09/2017
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 27/09/2017
Label Cit’ergie, labellisation de la politique énergétique de la ville Plan d’action et demande de renouvellement de labellisation
MAJ : 27/09/2017
Modification du règlement intérieur Petite enfance
MAJ : 27/09/2017
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
MAJ : 27/09/2017
Convention COS
MAJ : 27/09/2017
Tableau des emplois
MAJ : 27/09/2017
Temps de travail annuel des services municipaux
MAJ : 28/09/2017
Rapport annuel Nantes Métropole 2016
MAJ : 27/09/2017
Décision modificative n°1 du budget 2017
MAJ : 27/09/2017
Reprise d’une provision semi-budgétaire
MAJ : 27/09/2017
Autorisation de programme Equipements publics Plaisance – création
MAJ : 27/09/2017