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Conseil du 12 juin 2017

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Conseil du 12 juin 2017

Informations
MAJ : 22/06/2017
Ajustement du règlement intérieur Espace Famille
MAJ : 22/06/2017
Renouvellement de la convention de partenariat avec la crèche « La Maison des Poupies »
MAJ : 22/06/2017
Renouvellement de la convention Cabanes à Doudous
MAJ : 22/06/2017
Règlement du Conseil Communal des Jeunes – Mandat 2017-2020
MAJ : 22/06/2017
Convention entre la Ville et Nantes Métropole pour la mise en place d’un dispositif visant à encourager l’éco-mobilité scolaire aux abords des écoles
MAJ : 22/06/2017
Autorisations de programme 2016-1 et 2016-2 – Révision
MAJ : 22/06/2017
Protocole financier suite à la dissolution du SIVU CLIC Séniors Loire et Cens
MAJ : 22/06/2017
Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
MAJ : 22/06/2017
Dénomination de voies non dénommées
MAJ : 22/06/2017
Compte de gestion - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Compte administratif - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Affectation des résultats - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Budget supplémentaire commune 2017
MAJ : 22/06/2017
Délégation de service public - Fourrière automobiles – Choix du délégataire
MAJ : 22/06/2017
Convention annuelle de formation entre CNFPT et la Ville
MAJ : 22/06/2017
Participation de la ville à la préservation de la ressource en eau -Renouvellement subvention récupérateur d’eau
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat pour l’embellissement du poste de distribution public électrique au Bois Raguenet
MAJ : 22/06/2017
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2017-2018 pour les écoles publiques
MAJ : 22/06/2017
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2017-2018 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 22/06/2017
Course Nature de la Vallée du Cens du 30 septembre 2017 - convention annuelle d’organisation Ville / SCO athlétisme
MAJ : 22/06/2017
Kappa E.Leclerc Mini Mondial de football d’Orvault SF : bilan de la manifestation et subvention complémentaire
MAJ : 22/06/2017
Charte du sport à Orvault
MAJ : 22/06/2017
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Réactualisation des tarifs
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat avec le COS et subventionnement
MAJ : 22/06/2017
Tableau des emplois
MAJ : 22/06/2017
Projet de création d’une chambre funéraire
MAJ : 22/06/2017
Acquisition à titre gratuit : petit patrimoine orvaltais Les Houssières – 10 Chemin du Plessis Buron – ZD n° 50 partie
MAJ : 22/06/2017
Dénomination lotissement de la Garenne
MAJ : 22/06/2017
Réalisation d’une fresque murale dans le cadre de Diabolo menthe
MAJ : 22/06/2017
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’UAHB pour l’achat d’un piano
MAJ : 22/06/2017
Bilan des acquisitions et cessions 2016
MAJ : 22/06/2017
Actualisation du Règlement intérieur des activités Jeunesse
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat avec l’ADAPEI pour une unité d’enseignement externalisée à l’école élémentaire de Pont Marchand
MAJ : 22/06/2017
Charte des collaborations ATSEM – Enseignants
MAJ : 22/06/2017
Tarifs 2017-2018 des prestations Petite enfance, Enfance et Jeunesse
MAJ : 22/06/2017

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville