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Conseil du 29 mars 2016

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Conseil du 29 mars 2016

Représentation de la commune aux conseils d'école du Bois Raguenet
MAJ : 15/12/2015
Convention Contrat Enfance-Jeunesse
MAJ : 15/12/2015
Contrat ville – Plan d’actions local
MAJ : 15/12/2015
Contrat ville – Mise en place du Conseil citoyen de Plaisance
MAJ : 15/12/2015
Convention tripartite relative à la mise en place et la gestion d’un CLIC mutualisé entre le CCAS d’Orvault et les villes d’Orvault et de la Chapelle-sur-Erdre
MAJ : 15/12/2015
Avis sur le projet de schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole Nantaise
MAJ : 17/06/2016
Conseil citoyen - L'accueil d'un volontaire en service civique
MAJ : 15/12/2015
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 15/12/2015
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 15/12/2015
Prestations d’action sociale au personnel
MAJ : 15/12/2015
Mise en compatibilité du PLU avec le projet de travaux d’aménagement de la section nord périphérique de l’agglomération nantaise
MAJ : 15/12/2015
Subventions : ? Etude de faisabilité réseau de chaleur bois – Site de la Gobinière ? Diagnostic énergétique des installations informatiques ? Logiciel de suivi énergétique
MAJ : 15/12/2015
Convention relative au service commun d’appui aux communes pour l’usage de Géonantes entre Nantes Métropole et les communes de la Métropole
MAJ : 15/12/2015
PAF HABITAT – Convention de gestion avec Nantes Métropole 12 rue Robert le Ricolais
MAJ : 15/12/2015
Accessibilité des établissements recevant du public – Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée de la Ville d’Orvault (Ad’AP)
MAJ : 15/12/2015
Modalités d’application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)
MAJ : 15/12/2015
Mise en œuvre du prélèvement automatique dans le cadre du paiement des prestations Enfance-Jeunesse
MAJ : 15/12/2015
Modalités d’attribution des aides à la formation BAFA – BAFD pour la période 2015-2016
MAJ : 15/12/2015
Convention avec Trempolino : dispositif « MAD » (Musiques à découvrir)
MAJ : 15/12/2015
Convention tripartite de délégation de gestion des logements d’urgence
MAJ : 15/12/2015
Dérogation au repos dominical - Avis
MAJ : 15/12/2015
Coopération décentralisée à Sô-Ava (Bénin) : versement d’une subvention à l’association ARCADE (Actifs et Retraités pour la Coopération et l'Aide au DEveloppement) et déplacement d’une délégation orvaltaise pour une mission d’évaluation.
MAJ : 15/12/2015
Admissions en non-valeur
MAJ : 15/12/2015
Convention de partenariat entre la Ville et Accompagnement Soins et Santé
MAJ : 15/12/2015
Actualisation de la grille des quotients familiaux – Année 2016
MAJ : 15/12/2015
Kappa-E.Leclerc mini mondial de football 2016 – convention annuelle d’organisation Ville – Orvault SF et attribution de la subvention
MAJ : 15/12/2015
Répartition de l’enveloppe « Aide à la formation des jeunes »
MAJ : 15/12/2015

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville