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Conseil du 27 septembre 2016

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Conseil du 27 septembre 2016

Convention relative au service commun d’appui aux communes pour l’usage de Géonantes entre Nantes Métropole et les communes de la métropole
MAJ : 11/10/2016
Contrat de co-développement entre Orvault et Nantes Métropole – 2016-2020
MAJ : 03/10/2016
Rapport annuel Nantes Métropole 2015
MAJ : 03/10/2016
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 03/10/2016
Attribution subvention 2016 au COS
MAJ : 03/10/2016
Etalement de charges – Assurances « Dommage-ouvrage » et « Tous risques chantier »
MAJ : 03/10/2016
Autorisations de programme 2016-1 et 2016-2 – Révision
MAJ : 03/10/2016
Décision modificative n°1 du budget principal 2016
MAJ : 03/10/2016
Modification tarifs marché de proximité Place de l’Eglise
MAJ : 03/10/2016
DSP fourrière automobile – Prolongation par avenant
MAJ : 03/10/2016
Constitution de servitude d’utilité publique au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) - parcelles BY n° 20-175-178 - Secteur la Forêt
MAJ : 03/10/2016
Cession appartement – 17 bis avenue Robert Chasteland – CV n° 3 lots 140-169-223
MAJ : 03/10/2016
Cession parcelle à l’Etat – Aménagement périphérique nord – AZ n° 846
MAJ : 03/10/2016
Constitution de servitude d’utilité publique au profit d’Electricité Réseau Distribution France (ERDF) - parcelle AC n° 320 - Rue du Raffuneau
MAJ : 03/10/2016
Nantes Métropole Aménagement- Rapport annuel des administrateurs au Conseil Municipal
MAJ : 03/10/2016
Tarification des prestations de services enfance-jeunesse les jours de grève
MAJ : 03/10/2016
Financements fonds publics et territoires 2016-2017 et avenant au Contrat enfance jeunesse de la CAF 2015-2018
MAJ : 03/10/2016
Convention de mise à disposition de locaux et de mobilier dans le cadre du projet La Petite Cabane
MAJ : 03/10/2016
Formation et sensibilisation aux premiers secours pour les Orvaltais âgés de 15 à 25 ans
MAJ : 03/10/2016
Avenant au contrat enfance jeunesse (CEJ) relatif aux multi-accueils
MAJ : 03/10/2016
Contrat d’aide à l’investissement avec la CAF de Loire Atlantique concernant « l’informatisation du Relais Petite Enfance
MAJ : 03/10/2016
Rentrée scolaire
MAJ : 03/10/2016
Ecole des musiques : remboursement de redevance en cas d’absence de professeurs
MAJ : 03/10/2016
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur
MAJ : 03/10/2016
Charte du football à Orvault
MAJ : 03/10/2016
Rénovation des vestiaires du Stade de Gagné
MAJ : 03/10/2016
Informations
MAJ : 03/10/2016

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville