Vous êtes ici

Conseil du 1er février 2016

-A +A

 

 

Conseil du 1er février 2016

Rapport d’orientations budgétaires (diaporama)
MAJ : 02/02/2016
Avance sur subvention COS 2016
MAJ : 02/02/2016
Suppression d’emploi par mesure d’économie
MAJ : 02/02/2016
PLH – PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT – modification et prorogation pour la période 2014-2018 – avis de la commune d’Orvault
MAJ : 02/02/2016
Constitution de servitude au profit d’E.R.D.F Parcelle CC n° 73 – ZAC du Vallon des Garettes – Câble basse tension et coffret
MAJ : 02/02/2016
Déclassement véhicules et engins – Année 2016
MAJ : 02/02/2016
Semi-Marathon 2016 – Convention annuelle d’organisation Ville / ACRO et attribution de la subvention
MAJ : 02/02/2016
Tarifs activités jeunesse été 2016
MAJ : 02/02/2016
Attribution d’avances sur les subventions et participations communales 2016 – secteur cohésion sociale
MAJ : 02/02/2016
Désignation des représentants de la Ville d’Orvault au comité de pilotage du CLIC Orvault – La Chapelle-sur-Erdre
MAJ : 02/02/2016
Convention de location - Layscale
MAJ : 02/02/2016
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 02/02/2016

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville