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Conseil du 13 juin 2016

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Conseil du 13 juin 2016

Compte de gestion commune 2015
MAJ : 09/09/2016
Compte administratif commune 2015
MAJ : 04/07/2016
Affectation des résultats commune 2015
MAJ : 04/07/2016
Bilan des acquisitions et cessions 2015
MAJ : 04/07/2016
Budget supplémentaire commune 2016
MAJ : 04/07/2016
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC) concernant la gestion de la Communauté urbaine (Nantes Métropole)
MAJ : 01/12/2016
Création du marché de proximité Place de l’Eglise
MAJ : 04/07/2016
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 04/07/2016
Groupe scolaire du Vieux Chêne - Contrat de concession installation photovoltaïque
MAJ : 04/07/2016
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Réactualisation des tarifs
MAJ : 04/07/2016
Mission Citoyenne – Convention Ville / Union des Habitants de Plaisance / Atlantique Habitations / Mission Locale
MAJ : 04/07/2016
Vente de boissons et de denrées sucrées dans le cadre des manifestations de la Ville
MAJ : 04/07/2016
Homéopathie : modification du règlement de fonctionnement des multi accueils et de la crèche municipale
MAJ : 04/07/2016
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2016-2017 pour les écoles publiques
MAJ : 04/07/2016
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2016-2017 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 04/07/2016
Ajustement du règlement intérieur Espace Famille
MAJ : 04/07/2016
Convention d’organisation d’une manifestation culturelle entre la Ville d’Orvault et l’association « Les Petites Coupures »
MAJ : 04/07/2016
Attribution d’une subvention à l’association Grand Tourisme Orvaltais
MAJ : 04/07/2016
Subvention suite au tremblement de terre en Equateur
MAJ : 04/07/2016
Tarifs 2018 de l’Odyssée : erratum
MAJ : 04/07/2016
Tournoi National U15-U17 des 27 et 28 août 2016 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 04/07/2016
Course Nature de la Vallée du Cens du 1er Octobre 2016 - convention annuelle d’organisation Ville / SCO athlétisme
MAJ : 04/07/2016
Validation de la convention d’exécution de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité du quartier de Plaisance
MAJ : 04/07/2016
Convention Nantes Métropole/Ville/CCAS – Tarification sociale de l’eau
MAJ : 04/07/2016
Convention tripartite de financement entre la Ville, le CCAS d’Orvault et le Conseil Départemental pour le CLIC « Orvault/La Chapelle-sur-Erdre »
MAJ : 04/07/2016
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 04/07/2016
Remboursement Chèques vacances et CESU
MAJ : 04/07/2016

Dans l'agenda

lun, 30/09/2019 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - Hôtel de Ville