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Conseil du 12 décembre 2016

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Conseil du 12 décembre 2016

Installation de Madame Catherine ADAM en qualité de Conseillère municipale - Modification d’instances
MAJ : 16/12/2016
Rapport d’observations définitives de la CRC concernant la gestion de la commune d’Orvault
MAJ : 16/12/2016
Temps de travail annuel des agents municipaux
MAJ : 16/12/2016
Titres restaurant 2015 périmés - Versement de la contre-valeur au budget du Comité des œuvres sociales
MAJ : 16/12/2016
Gratification des agents communaux récipiendaires de la médaille d’honneur départementale, régionale et communale
MAJ : 16/12/2016
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 16/12/2016
Rapport d’orientations budgétaires 2017
MAJ : 16/12/2016
Décision modificative n°2 du budget principal 2016
MAJ : 16/12/2016
Admissions en non-valeur
MAJ : 15/12/2016
Révision du montant de la subvention de fonctionnement attribuée au CCAS
MAJ : 15/12/2016
Vitraux de l’église Saint – Léger : programme de rénovation et convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine
MAJ : 15/12/2016
Convention groupement de commandes fournitures / papier
MAJ : 15/12/2016
Commission de délégation de service public – Election des représentants
MAJ : 15/12/2016
Commission consultative des services publics locaux – Composition et représentants
MAJ : 15/12/2016
Remise gracieuse du déficit constaté à la régie de recettes de la piscine
MAJ : 15/12/2016
Dérogation au repos dominical
MAJ : 15/12/2016
Dénomination de voie – Lotissement Le Clos des Anges
MAJ : 15/12/2016
Dénomination de voie – Lotissement La Forêt 3
MAJ : 15/12/2016
Démarche Cit’ergie : Labellisation de la politique énergétique de la ville dans le cadre d’une convention avec l’ADEME
MAJ : 15/12/2016
Demandes de Subvention : Mise en œuvre d’un réseau de chaleur bois énergie au Parc de la Gobinière
MAJ : 15/12/2016
Stratégie orvaltaise du bien être
MAJ : 15/12/2016
Modalités d’attribution des aides à la formation BAFD pour la période 2017-2018
MAJ : 15/12/2016
Programme d’Investissements d’Avenir : « Agir ensemble pour l’émancipation des jeunes » : Approbation de l’Accord de Groupement et de la convention bilatérale avec la Ville de Nantes
MAJ : 15/12/2016
Modification du Règlement d’utilisation du bâtiment de l’Orangerie.
MAJ : 15/12/2016
Convention de Partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville d’Orvault pour le Relais Petite Enfance
MAJ : 15/12/2016
Avenant à la convention de partenariat entre la ville d’Orvault et la crèche associative « Cabanes à doudous »
MAJ : 15/12/2016
Renouvellement de la convention relative à la Prestation de service unique entre la Ville et la MSA
MAJ : 15/12/2016
Modalités d’inscription en école élémentaire
MAJ : 15/12/2016
Offre de Noël pour abonnement à l’Odyssée/La Gobinière : tarif
MAJ : 15/12/2016
Règlement de mise à disposition du Théâtre de la Gobinière et du Pigeonnier, dépôt de garantie
MAJ : 15/12/2016
Règlement applicable à l’Odyssée
MAJ : 15/12/2016
Règlement applicable aux locations des salles municipales
MAJ : 15/12/2016
Règlement de mise à disposition de matériel Logistique, dépôt de garantie
MAJ : 15/12/2016
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la Formation des jeunes
MAJ : 15/12/2016
Kappa-E.Leclerc mini mondial de football 2017– convention quadriennale d’organisation Ville – Orvault SF 2017-2020 – attribution subvention 2017
MAJ : 15/12/2016
Actualisation de la grille des quotients familiaux – Année 2017
MAJ : 15/12/2016
Convention relative au fonds d’aide aux Jeunes
MAJ : 15/12/2016
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 15/12/2016