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Délibérations de 2019

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Délibérations de 2019

Modification du programme d’actions du PEAN des vallées de l’Erdre, du Gesvres et du Cens
MAJ : 18/12/2019
Adhésion au groupement d’achats de gaz et de services associés coordonné par Nantes Métropole
MAJ : 18/12/2019
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 18/12/2019
Convention Territoriale Globale et renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019 à 2022
MAJ : 18/12/2019
Avenant à la convention spécifique de partenariat avec la CAF qui gère le Multi-accueil « Le Jardin des Lucioles »
MAJ : 18/12/2019
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la formation des jeunes sportifs de moins de 16 ans
MAJ : 18/12/2019
Convention relative à l’accès de scolaires au sein d’un équipement aquatique et à l’octroi d’une subvention d’équipement – Nantes et Saint-Herblain - Approbation
MAJ : 18/12/2019
Convention quinquennale relative à la mise à disposition du public du terrain de basket 3x3, avenue de la Jeunesse, propriété de la Caisse d’Epargne Bretagne-Pays de Loire
MAJ : 18/12/2019
Modification des règlements applicables à la location des salles municipales, à l’Odyssée, au théâtre de la Gobinière et au Pigeonnier – Modalités de règlement
MAJ : 18/12/2019
Rapport égalité hommes- femmes
MAJ : 18/12/2019
Approbation du règlement du télétravail
MAJ : 18/12/2019
Tableau des emplois
MAJ : 18/12/2019
Remise de la contre-valeur des titres restaurant perdus ou périmés N-1 pour la durée du marché avec la société Chèque Déjeuner
MAJ : 18/12/2019
Rapport d’orientations budgétaires 2020
MAJ : 18/12/2019
Création du budget annexe « Vente d’énergie »
MAJ : 18/12/2019
Rectificatif - abattement - taxe foncière sur les propriétés bâties – bail réel solidaire
MAJ : 18/12/2019
Admissions en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
MAJ : 18/12/2019
Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Convention particulière 2 « Gestion documentaire et archives » – Avenant n°1
MAJ : 18/12/2019
Ouverture des commerces le dimanche en 2020 - Avis du Conseil Municipal
MAJ : 18/12/2019
Convention de partenariat avec l’Ecole des Parents et des Educateurs de Loire-Atlantique
MAJ : 18/12/2019
Convention de financement de l’accès au droit (Maison de la justice et du droit et point d’accès au droit)
MAJ : 18/12/2019
Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier entre la ville d’Orvault et Nantes métropole – Convention cadre de coopération et avenant 2019 à la convention existante
MAJ : 18/12/2019
Subvention au profit du collectif plaisance pour l’achat d’un logiciel dédié à la gestion de la bibliothèque associative Georges Sand
MAJ : 18/12/2019
Actualisation de la grille des quotients familiaux - Année 2020
MAJ : 18/12/2019
Projet global du quartier de plaisance : avis citoyen
MAJ : 18/12/2019
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 18/12/2019
Voeu de soutien au mouvement "Nous voulons des coquelicots"
MAJ : 02/10/2019
Rapport annuel Nantes Métropole 2018
MAJ : 02/10/2019
Nantes Métropole Aménagement - Rapport annuel 2018 des administrateurs au Conseil Municipal
MAJ : 02/10/2019
Vente par la ville – CE n° 110 volume n° 2000 – 10 Place Jeanne d’Arc
MAJ : 02/10/2019
Convention ETAT/DREAL et Ville d’ORVAULT - Entretien parcelles BN 17 – 18 – 19
MAJ : 02/10/2019
Multi-accueil du Bignon : définition du forfait de rémunération de la maîtrise d’œuvre phase APD – demandes de subventions
MAJ : 02/10/2019
Adhésion à l’association Réseau Eco-Evènement (REEVE)
MAJ : 02/10/2019
Convention de mise à disposition de locaux pour la « Petite Cabane »
MAJ : 02/10/2019
Lieu d’accueil « Enfants-Parents »
MAJ : 02/10/2019
Avenants aux conventions d’objectif et de financement pour les structures Petite Enfance de la Commune
MAJ : 02/10/2019
Rentrée scolaire 2019-2020
MAJ : 02/10/2019
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur
MAJ : 02/10/2019
Convention de partenariat entre l’entreprise sociale et solidaire RecycLivre et la Ville d’Orvault
MAJ : 02/10/2019
Soutien à l’association Guinée 44
MAJ : 02/10/2019
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 02/10/2019
Modification des ratios d’avancement de grade
MAJ : 02/10/2019
Titres restaurant : modification de la valeur faciale et du régime d’attribution
MAJ : 02/10/2019
Décision locale d’aide au logement : Abattement - Taxe foncière sur les propriétés bâties – Bail réel solidaire
MAJ : 02/10/2019
Autorisations de programme – Révisions et clôture
MAJ : 02/10/2019
Décision modificative n°1 du budget Ville 2019
MAJ : 02/10/2019
Fourrière automobile – Approbation du rapport annuel
MAJ : 02/10/2019
Convention tripartite Solidarité estuaire
MAJ : 02/10/2019
Rapport d’activités CCAS 2018
MAJ : 02/10/2019
Informations au CM sur les décision prises par le Maire dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées par le CM
MAJ : 02/10/2019
TARIFS 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
SUBVENTIONS 2019
MAJ : 22/05/2019
Centre technique métropolitain Cession d’immeubles non bâtis à Nantes Métropole – parcelles BN n°s 104, 105 & 107 – ZAC Bois-Cesbron
MAJ : 22/05/2019
Elargissement chemin des Mâtines – cession de terrain non bâti à Nantes Métropole – parcelle section BD n°385 – BOIS RAGUENET
MAJ : 22/05/2019
Subvention de projets POM et cadre d’utilisation
MAJ : 22/05/2019
Convention entre la ville d’Orvault et l’association Compostri
MAJ : 22/05/2019
Programme d’Action Foncière Habitat (PAF Habitat) : Convention de gestion avec Nantes Métropole – Parcelle CC n°417 et 418
MAJ : 22/05/2019
Carte Jeunes Orvaltais 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
Aides aux projets pour les jeunes orvaltais 2019-2020
MAJ : 22/05/2019
Renouvellement du label Information-Jeunesse
MAJ : 22/05/2019
Espace Jeunes et Intergénérationnel au Bourg d’Orvault
MAJ : 22/05/2019
Actualisation du Règlement de Fonctionnement des structures municipales Petite Enfance
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2019-2020 pour les écoles publiques
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2019-2020 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 22/05/2019
Convention de partenariat Ville / OGEC Saint-Joseph
MAJ : 22/05/2019
Groupe scolaire de la Salentine : rénovation, reconstruction et extension - programme et forfait de rémunération définitif du MOe
MAJ : 22/05/2019
Création d’un groupe scolaire site ELIA – Programme et enveloppe
MAJ : 22/05/2019
Actualisation du règlement intérieur espace famille
MAJ : 22/05/2019
Actualisation des règlements intérieurs « accueils périscolaires » et « enfance-jeunesse » au titre de la protection des données personnelles
MAJ : 22/05/2019
Piscine - Marché public global de performance - Dialogue compétitif - Décision – Financement
MAJ : 22/05/2019
Kappa E.Leclerc Mini Mondial de football 2019 d’Orvault Sports Football : subvention complémentaire pour manifestation écoresponsable
MAJ : 22/05/2019
Finales nationales par classement de tennis de table – 22 et 23 juin 2019 : convention Ville / Orvault Sport Tennis de Table et subvention
MAJ : 22/05/2019
Rand’Orvault 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Cyclo Club d’Orvault
MAJ : 22/05/2019
Challenge Tilagone des 15 et 16 juin 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Badminton Club et subvention
MAJ : 22/05/2019
Tournoi National U15 des 31 août et 01 septembre 2019 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 22/05/2019
Trail d’Orvault du 28 septembre 2019 – Convention annuelle d’organisation Ville / SCO athlétisme
MAJ : 22/05/2019
SCO Basket – Vol et dégradation au complexe sportif de la Ferrière - Demande de subvention exceptionnelle
MAJ : 22/05/2019
Règlement de mise à disposition du matériel municipal
MAJ : 22/05/2019
Modification du règlement applicable aux locations des salles municipales
MAJ : 22/05/2019
Modification du règlement d’utilisation du Théâtre de la Gobinière
MAJ : 22/05/2019
OrigaMi – école des musiques : convention relative à l’organisation d’un « orchestre à l’école » pour l’école de La Ferrière
MAJ : 22/05/2019
Bibliothèque municipale : nouveau projet d’établissement
MAJ : 22/05/2019
Appel à solidarité de l’association Cités-Unies France au profit du Mozambique
MAJ : 22/05/2019
Déplacement d’une délégation orvaltaise à Kindia (Guinée)
MAJ : 22/05/2019
Retrait du Centre départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
MAJ : 22/05/2019
Association Comité des œuvres sociales (COS) - Remise annuelle de la contre-valeur des titres de restauration perdus ou périmés 2017
MAJ : 22/05/2019
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 22/05/2019
Compte de gestion 2018 – Commune
MAJ : 22/05/2019
Compte administratif 2018 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Affectation du résultat 2018 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Bilan des acquisitions et cessions 2018
MAJ : 22/05/2019
Budget supplémentaire 2019 _ Commune
MAJ : 22/05/2019
Construction du groupe scolaire Elia – Concours restreint de maitrise d’œuvre - Composition du jury
MAJ : 22/05/2019
Construction d’une nouvelle piscine – Marché global de performance – Composition du jury
MAJ : 22/05/2019
Convention d’utilisation du portail open data avec Nantes Métropole
MAJ : 22/05/2019
Adhésion à l’Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)
MAJ : 22/05/2019
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux auprès de l’Espoir Orvaltais
MAJ : 22/05/2019
Convention de tarification solidaire de l’Eau entre Nantes Métropole, la Ville et le CCAS d’ORVAULT
MAJ : 22/05/2019
Rapport annuel 2018 de la Commission Locale d’Accessibilité (CLA)
MAJ : 22/05/2019