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Délibérations de 2018

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Délibérations de 2018

Acquisition auprès du Département des actions de Loire-Atlantique Développement - SPL
MAJ : 18/12/2018
Groupement de commande pour des prestations de conseils en architecture
MAJ : 18/12/2018
Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Parcelles CR n°324, 331, 356 – rue des Amarantes et des Jonquilles – câble basse tension et support aérien
MAJ : 18/12/2018
Dénomination de voie - Chemin piéton ZAC du Vallon des Garettes - Tranche 3
MAJ : 18/12/2018
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 18/12/2018
Modalités d’attribution des aides à la formation BAFD – 2019 et 2020
MAJ : 18/12/2018
Engagement de la Ville d’Orvault dans la Charte qualité « Plan Mercredi »
MAJ : 18/12/2018
Avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse de la CAF 2015-2018
MAJ : 18/12/2018
Convention de partenariat avec l’ADAPEI en faveur de l’accueil, dans les structures Petite Enfance municipales orvaltaises, des enfants rencontrant des troubles du spectre de l’autisme
MAJ : 18/12/2018
Subvention complémentaire aux associations proposant des cours de danse
MAJ : 18/12/2018
Convention M.A.D (Musique A Découvrir)
MAJ : 18/12/2018
Appel à solidarité de l’association Cités-Unies France au profit de l’Indonésie
MAJ : 18/12/2018
Projet de réorientation temporaire de la coopération décentralisée au Bénin et déplacement d’une délégation orvaltaise au Bénin
MAJ : 18/12/2018
Pacte d’amitié et de soutien politique entre les collectivités de Loire-Atlantique et le Gouvernorat de Jérusalem
MAJ : 18/12/2018
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la Formation des jeunes sportifs de moins de 16 ans
MAJ : 18/12/2018
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur - Orvault Badminton Club
MAJ : 18/12/2018
Convention d’utilisation des équipements sportifs entre la Ville, la Région et le Lycée Appert
MAJ : 18/12/2018
Convention de partenariat entre la Ville et Accompagnement Soins et Santé
MAJ : 18/12/2018
Actualisation de la grille des quotients familiaux - Année 2019
MAJ : 18/12/2018
Recensement de la population 2018 : rémunération des agents recenseurs
MAJ : 18/12/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 18/12/2018
Rapport égalité hommes/femmes
MAJ : 18/12/2018
Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
MAJ : 18/12/2018
Admissions en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
MAJ : 18/12/2018
Reprise d’une provision semi-budgétaire
MAJ : 18/12/2018
Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
MAJ : 18/12/2018
Ouverture des commerces le dimanche en 2019
MAJ : 18/12/2018
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MAJ : 18/12/2018
Rapport annuel Nantes Métropole 2017
MAJ : 24/09/2018
Programme Local de l’Habitat– Avis sur le projet arrêté
MAJ : 24/09/2018
Rapport administrateurs NMA
MAJ : 24/09/2018
Servitude ENEDIS sur parcelle ville près de Plaisance (allée de l’Ile)
MAJ : 24/09/2018
Dénomination de voie tranche 3 - ZAC Vallon des Garettes
MAJ : 24/09/2018
Plaisance – Projet d’une construction mixte logements et équipements publics – Convention de groupement de commandes entre partenaires publics
MAJ : 24/09/2018
Inscription au PDIPR - Demande de subvention
MAJ : 24/09/2018
Adhésion au Réseau Canopé
MAJ : 24/09/2018
Lieu d’accueil « Enfants – Parents »
MAJ : 24/09/2018
Convention Conseil Régional/Ville d’Orvault : PASS CULTURE SPORT, offres « sorties collectives »
MAJ : 24/09/2018
Adhésion au RRMA (Réseau Régional Multi-acteurs)
MAJ : 24/09/2018
Politique de soutien au Haut Niveau Amateur
MAJ : 24/09/2018
Convention tripartite de délégation de gestion des logements d’urgence
MAJ : 24/09/2018
Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Loire-Atlantique 2018 - 2024
MAJ : 24/09/2018
Rapport d’activité 2017 de la DICSS
MAJ : 24/09/2018
Dérogation aux travaux réglementés pour les apprentis mineurs
MAJ : 24/09/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 24/09/2018
Modifications du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
MAJ : 24/09/2018
Création et révision des autorisations de programme
MAJ : 24/09/2018
Constitution d’une provision pour recouvrement compromis de restes à recouvrer
MAJ : 24/09/2018
Durée d’amortissement des immobilisations
MAJ : 24/09/2018
Fourrière automobile – Approbation du rapport annuel
MAJ : 24/09/2018
Informations
MAJ : 24/09/2018
Adhésion au groupement de commandes relatif à la vidéoprotection des bâtiments publics et de leurs abords coordonné par Nantes Métropole
MAJ : 17/09/2018
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 13/06/2018
Cession parcelles AW 11p-109 – 6 et 8 rue de Solay
MAJ : 13/06/2018
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Avis de la commune d’Orvault sur le projet arrêté
MAJ : 13/06/2018
Acquisition parcelles BY n°s 21, 29, 52, 53 , 177, 180, 181, 184, 186, 187, 190, 400, 410, 412, 480 – La Forêt
MAJ : 13/06/2018
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Réactualisation des tarifs 2019
MAJ : 13/06/2018
Création du règlement des accueils périscolaires et actualisation des règlements Espace Famille et Enfance-Jeunesse
MAJ : 13/06/2018
Renouvellement des conventions d’objectif et de financement pour les structures Petite Enfance de la Commune
MAJ : 13/06/2018
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2018-2019 pour les écoles publiques
MAJ : 13/06/2018
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2018-2019 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 13/06/2018
Nouvelle organisation de la représentativité de la Ville dans les conseils d’école
MAJ : 13/06/2018
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
MAJ : 13/06/2018
Appel à projets du Projet Educatif Global – 1ère session 2018
MAJ : 13/06/2018
Nouvelle convention Pass’culture avec la Région des Pays de la Loire
MAJ : 13/06/2018
Convention d’utilisation de l’orgue de l’église Saint–Léger d’orvault
MAJ : 13/06/2018
Trail de la Vallée du Cens du 29 septembre 2018 – convention de partenariat Ville / SCO Athlétisme
MAJ : 13/06/2018
Kappa-E.Leclerc Mini Mondial football d’OS Football –Subvention complémentaire liée à l’engagement développement durable
MAJ : 13/06/2018
Rénovation des courts 1 et 2 de la Halle de tennis – sollicitation des subventions
MAJ : 13/06/2018
Convention type de mise à disposition de locaux municipaux à titre permanent
MAJ : 13/06/2018
Médiateur citoyenneté prévention- Convention de partenariat ville / Copropriété des Terrasses de la Ferrière
MAJ : 13/06/2018
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 13/06/2018
Modification du dispositif de formation par la mise en place du Compte Personnel d’Activité (CPA) à compter du 1er/01/2017
MAJ : 13/06/2018
Association Comité des œuvres sociales (COS) - Remise de la contre-valeur des titres de restauration perdus ou périmés 2016 - 2017
MAJ : 13/06/2018
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE au titre des régies dans le cadre du RIFSEEP
MAJ : 12/06/2018
Compte de gestion 2017 – Commune
MAJ : 12/06/2018
Compte administratif 2017 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Affectation du résultat 2017 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Bilan des acquisitions et cessions 2017
MAJ : 12/06/2018
Budget supplémentaire 2018 _ Commune
MAJ : 12/06/2018
Conventions pour la collecte et recyclage du papier, des cartons et des archives
MAJ : 12/06/2018
Vœu en faveur de la reconnaissance d’un Etat palestinien
MAJ : 16/04/2018
TARIFS 2018 2019
MAJ : 16/04/2018
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2018
MAJ : 16/04/2018
Plan de déplacements urbains – Avis de la Collectivité
MAJ : 16/04/2018
Groupement d’achat d’électricité avec Nantes Métropole
MAJ : 16/04/2018
Modification du Règlement Intérieur du PIJ
MAJ : 16/04/2018
« Pass’Jeunes » 2018-2019
MAJ : 16/04/2018
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en place d’une action « chantiers découverte et remobilisation »
MAJ : 16/04/2018
Adhésion de la Ville d’Orvault à l’association « Conservatoires de France »
MAJ : 12/04/2018
Approbation du règlement applicable aux locations des salles municipales
MAJ : 12/04/2018
Modification du règlement applicable à l’Odyssée
MAJ : 12/04/2018
Tournoi National Jeunes de Handball 2018, convention annuelle d’organisation Ville – HBO et attribution de la subvention
MAJ : 12/04/2018
Tournoi National U15-U17 des 25 et 26 août 2018 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 12/04/2018
Rand’Orvault 2018 - convention annuelle d’organisation Ville / Cyclo Club d’Orvault
MAJ : 12/04/2018
Rénovation des stades de football de Gagné, de la Bugallière et de la Cholière – sollicitation des subventions
MAJ : 12/04/2018
Avenant n°1 à la convention de prestation entre Aiguillon Construction et la commune d’Orvault
MAJ : 12/04/2018

Dans l'agenda

lun, 27/09/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée
lun, 13/12/2021 - 18:30 - 21:00
Conseil Municipal - L'Odyssée