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Délibérations de 2017

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Délibérations de 2017

Règlement du Conseil Communal des Jeunes – Mandat 2017-2020
MAJ : 08/07/2020
Indemnités de fonction aux élus municipaux
MAJ : 25/04/2018
Vœu pour le maintien d'une agence postale au Bourg d'Orvault
MAJ : 20/12/2017
Dénomination des voies Lotissement Pont Marchand
MAJ : 20/12/2017
Déclassement de véhicules et engins
MAJ : 20/12/2017
Evolution des structures petite enfance : le Bignon et Plaisance
MAJ : 20/12/2017
Le Projet Educatif Global – Orientations 2018-2022
MAJ : 20/12/2017
Subvention complémentaire aux associations proposant des cours de danse
MAJ : 20/12/2017
Répartition de l’enveloppe d’Aide à la Formation des jeunes sportifs de - de 16 ans
MAJ : 20/12/2017
Kappa-E.Leclerc mini mondial de football 2018, convention quadriennale d’organisation Ville/Orvault SF 2017-2020, attribution de la subvention 2018
MAJ : 20/12/2017
Actualisation de la grille des quotients familiaux - Année 2018
MAJ : 20/12/2017
Pacte de coopération (Département/CAF/CSC/Ville)
MAJ : 20/12/2017
Charte locale d’insertion
MAJ : 20/12/2017
Mise à jour du tableau des emplois
MAJ : 20/12/2017
Protocole sur le temps de travail
MAJ : 20/12/2017
Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
MAJ : 20/12/2017
Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire (hors RIFSEEP)
MAJ : 20/12/2017
Rapport d’orientation budgétaire ROB 2018
MAJ : 20/12/2017
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement de l’exercice 2018
MAJ : 20/12/2017
Rapport sur les actions mises en œuvre à la suite des observations définitives de la CRC
MAJ : 20/12/2017
Admissions en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
MAJ : 20/12/2017
Ouverture des commerces le dimanche en 2018 - Avis du Conseil Municipal
MAJ : 20/12/2017
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 20/12/2017
Acceptation d’un don – Orgue de l’institut de la Persagotière de Nantes
MAJ : 27/09/2017
Nantes Métropole Aménagement - Rapport annuel des administrateurs au Conseil Municipal
MAJ : 27/09/2017
Informations
MAJ : 27/09/2017
Dispositif « écoles et cinéma » : révision des modalités relatives au transport
MAJ : 27/09/2017
Ouragan Irma : attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge
MAJ : 27/09/2017
Subvention de projet POM et cadre d'utilisation
MAJ : 27/09/2017
Rentrée scolaire 2017-2018
MAJ : 27/09/2017
Politique de soutien au haut niveau amateur
MAJ : 27/09/2017
Accueil à Nantes et Orvault d’une délégation de la commune de Sô-Ava en novembre 2017
MAJ : 27/09/2017
Convention de partenariat avec Guinée 44 – Programme Edukindia 2
MAJ : 27/09/2017
Convention de partenariat avec le CCBO
MAJ : 27/09/2017
Subvention : Ilot urbain PECCOT, Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la conception d’un ilot de développement urbain
MAJ : 27/09/2017
Servitude ENEDIS - Rue des Aubépines - CR 356
MAJ : 27/09/2017
Dénomination de voie – Aménagement d’un lotissement privé Chemin de la Maillardière
MAJ : 27/09/2017
ZAC du Bois Cesbron – Dénomination de voie
MAJ : 27/09/2017
Déclassement véhicules et engins
MAJ : 27/09/2017
Label Cit’ergie, labellisation de la politique énergétique de la ville Plan d’action et demande de renouvellement de labellisation
MAJ : 27/09/2017
Modification du règlement intérieur Petite enfance
MAJ : 27/09/2017
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
MAJ : 27/09/2017
Convention COS
MAJ : 27/09/2017
Tableau des emplois
MAJ : 27/09/2017
Temps de travail annuel des services municipaux
MAJ : 28/09/2017
Rapport annuel Nantes Métropole 2016
MAJ : 27/09/2017
Décision modificative n°1 du budget 2017
MAJ : 27/09/2017
Reprise d’une provision semi-budgétaire
MAJ : 27/09/2017
Autorisation de programme Equipements publics Plaisance – création
MAJ : 27/09/2017
Informations
MAJ : 22/06/2017
Ajustement du règlement intérieur Espace Famille
MAJ : 22/06/2017
Renouvellement de la convention de partenariat avec la crèche « La Maison des Poupies »
MAJ : 22/06/2017
Renouvellement de la convention Cabanes à Doudous
MAJ : 22/06/2017
Convention entre la Ville et Nantes Métropole pour la mise en place d’un dispositif visant à encourager l’éco-mobilité scolaire aux abords des écoles
MAJ : 22/06/2017
Autorisations de programme 2016-1 et 2016-2 – Révision
MAJ : 22/06/2017
Protocole financier suite à la dissolution du SIVU CLIC Séniors Loire et Cens
MAJ : 22/06/2017
Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
MAJ : 22/06/2017
Dénomination de voies non dénommées
MAJ : 22/06/2017
Compte de gestion - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Compte administratif - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Affectation des résultats - Commune 2016
MAJ : 22/06/2017
Budget supplémentaire commune 2017
MAJ : 22/06/2017
Délégation de service public - Fourrière automobiles – Choix du délégataire
MAJ : 22/06/2017
Convention annuelle de formation entre CNFPT et la Ville
MAJ : 22/06/2017
Participation de la ville à la préservation de la ressource en eau -Renouvellement subvention récupérateur d’eau
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat pour l’embellissement du poste de distribution public électrique au Bois Raguenet
MAJ : 22/06/2017
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2017-2018 pour les écoles publiques
MAJ : 22/06/2017
Actualisation des crédits et prestations scolaires pour l’année 2017-2018 pour les écoles privées sous contrat avec l’Etat
MAJ : 22/06/2017
Course Nature de la Vallée du Cens du 30 septembre 2017 - convention annuelle d’organisation Ville / SCO athlétisme
MAJ : 22/06/2017
Kappa E.Leclerc Mini Mondial de football d’Orvault SF : bilan de la manifestation et subvention complémentaire
MAJ : 22/06/2017
Charte du sport à Orvault
MAJ : 22/06/2017
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Réactualisation des tarifs
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat avec le COS et subventionnement
MAJ : 22/06/2017
Tableau des emplois
MAJ : 22/06/2017
Projet de création d’une chambre funéraire
MAJ : 22/06/2017
Acquisition à titre gratuit : petit patrimoine orvaltais Les Houssières – 10 Chemin du Plessis Buron – ZD n° 50 partie
MAJ : 22/06/2017
Dénomination lotissement de la Garenne
MAJ : 22/06/2017
Réalisation d’une fresque murale dans le cadre de Diabolo menthe
MAJ : 22/06/2017
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’UAHB pour l’achat d’un piano
MAJ : 22/06/2017
Bilan des acquisitions et cessions 2016
MAJ : 22/06/2017
Actualisation du Règlement intérieur des activités Jeunesse
MAJ : 22/06/2017
Convention de partenariat avec l’ADAPEI pour une unité d’enseignement externalisée à l’école élémentaire de Pont Marchand
MAJ : 22/06/2017
Charte des collaborations ATSEM – Enseignants
MAJ : 22/06/2017
Tarifs 2017-2018 des prestations Petite enfance, Enfance et Jeunesse
MAJ : 22/06/2017
Encadrement de l’usage des équipements municipaux
MAJ : 10/04/2017
Informations au Conseil Municipal sur les décisions prises par le Maire dans le cadre de ses compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal
MAJ : 10/04/2017
Marché de médiation – Conventions de partenariat
MAJ : 10/04/2017
Convention de partenariat entre l’Établissement Français du Sang des Pays de la Loire site de Nantes, l’Association pour le Don du Sang Bénévole d’Orvault et la commune d’Orvault
MAJ : 10/04/2017
Rand’Orvault 2017 convention annuelle d’organisation Ville / CCO
MAJ : 10/04/2017
Tournoi National U15-U17 des 26 et 27 août 2017 - convention annuelle d’organisation Ville / Orvault Racing Club et subvention
MAJ : 10/04/2017
Tournoi inter-régional jeunes de hand-ball 2017 convention annuelle d’organisation Ville / HBO et subvention
MAJ : 10/04/2017
Règlements d'utilisation du Théâtre de la Gobinière et du Pigeonnier - Modifications
MAJ : 10/04/2017
Avenant à la convention d’objectifs et de financement établie entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales de Loire Atlantique, relatif aux Accueils périscolaires.
MAJ : 10/04/2017
« Pass’Jeunes » 2017-2018
MAJ : 10/04/2017
Adhésion à GRAINE Pays de la Loire et à Ecopôle
MAJ : 10/04/2017
Déplacements domicile-travail / Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo
MAJ : 29/08/2017
Cession local commercial - 1 Rue Robert le Ricolais – CE n° 13
MAJ : 10/04/2017
Dénomination de voie – Lotissement du Chemin du Vieux Manoir
MAJ : 10/04/2017