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Les documents d'urbanisme

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 Vous recherchez des informations historiques sur votre terrain ou sur votre quartier ?

Les archives municipales d’Orvault conservent toutes les autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme) depuis 1942, date de leur entrée en vigueur. D'autres documents sont disponibles: le cadastre napoléonien de 1839 (dont un double est disponible aux Archives départementales), les matrices cadastrales, ou bien le plan du cimetière de 1927 par exemple.

Les archives vous accueillent (sur rendez-vous) pour consulter ces documents anciens pouvant vous aider à découvrir l'histoire de votre lieu de vie.

Le service Urbanisme de la Ville vous accueille pour vos questions administratives en cours: autorisations d'urbanisme, limites de propriété, etc. Informations au 02 51 78 33 66 ou sur le site internet de la Ville, rubrique Urbanisme & habitat.

 

Astuce: Vous pouvez consulter les plans du cadastre napoléonien jusqu'au cadastre rénové (seconde moitié du XXe siècle) directement en ligne et gratuitement sur le site des Archives départementales de Loire-Atlantique: Fonds d'archives numérisés.

Contact

Archives municipales

Hôtel de Ville, 9 rue Marcel Deniau
gdi@mairie-orvault.fr
Tél. : 02 51 78 32 06

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Service urbanisme

Tel: 02 51 78 33 66
Lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h30 et les mercredis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Centre technique municipal, 7 route du Croisy